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283 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°2

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).
Cote
4M1177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
Résultat n°3

Correspondance (1904-1914).
Cote
4M1169 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Correspondance (1904-1914).
Résultat n°4

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).
Cote
4M1170 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
Résultat n°5

A - F
Cote
4M1171 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Dossiers individuels (1916-1922).
  • A - F
Résultat n°6

G - P
Cote
4M1172 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Dossiers individuels (1916-1922).
  • G - P
Résultat n°7

R - Z
Cote
4M1173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Dossiers individuels (1916-1922).
  • R - Z
Résultat n°8

A - J
Cote
4M1178 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
  • A - J
Résultat n°9

K - Z
Cote
4M1179 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Fiches individuelles de contrôle des déplacements (classement...
  • K - Z
Résultat n°10

Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.
Cote
4M652 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Réglementation de la situation des étrangers en France...
Résultat n°11

Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.
Cote
4M654 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...
Résultat n°12

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°13

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).
Cote
4M656 (Cote)
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
Résultat n°14

Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.
Cote
4M657 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
Résultat n°15

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).
Cote
4M658 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant...
Résultat n°16

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).
Cote
4M659 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par les sous-préfets au préfet...
  • Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit...
Résultat n°17

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).
Cote
4M660 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Déclaration de résidence faite en application du décret...
  • Envoi des informations par le préfet au ministère de...
Résultat n°18

Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).
Cote
4M661 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le...
Résultat n°19

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).
Cote
4M662 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations par les maires et sous-préfets...
Résultat n°20

1893 - 1898
Cote
4M663 (Cote)
 Date
1893-1898
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
  • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
  • 1893 - 1898