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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°2

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

Résultat n°4

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°5

A - F

Date

-

Cote

4M1171 (Cote)

Résultat n°6

G - P

Date

-

Cote

4M1172 (Cote)

Résultat n°7

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°8

A - J

Date

-

Cote

4M1178 (Cote)

Résultat n°9

K - Z

Date

-

Cote

4M1179 (Cote)

Résultat n°10

Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

Date

1888-1940

Cote

4M652 (Cote)

Résultat n°11

Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

Date

1938-1940

Cote

4M654 (Cote)

Résultat n°12

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)

Résultat n°13

Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

1881-1882

Cote

4M656 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

Date

1888-1940

Cote

4M657 (Cote)

Résultat n°15

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M658 (Cote)

Résultat n°16

Listes nominatives mensuelles des étrangers ayant souscrit la déclaration de résidence, listes nominatives des départs et des décès (classement par arrondissement sauf Tours, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M659 (Cote)

Résultat n°17

Envoi des informations par le préfet au ministère de l'Intérieur : listes nominatives mensuelles (1888-1893).

Date

-

Cote

4M660 (Cote)

Résultat n°18

Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

Date

1888-1940

Cote

4M661 (Cote)

Résultat n°19

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

Date

-

Cote

4M662 (Cote)

Résultat n°20

1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)