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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    302W863 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Fonctionnement des associations syndicales
    • Comptabilité : registres de dépenses
    • 1954-1959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  2. Résultat n°2

    1952-1953.

    Date

    1952-1959

    Cote

    302W862 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Fonctionnement des associations syndicales
    • Comptabilité : registres de dépenses
    • 1952-1953.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  3. Résultat n°3

    Evaluateurs immobiliers : contrats, dossiers individuels.

    Date

    1946-1961

    Cote

    302W861 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Prestataires
    • Evaluateurs immobiliers : contrats, dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  4. Résultat n°4

    Géomètres, architectes : contrats, dossiers individuels.

    Date

    1946-1962

    Cote

    302W860 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Prestataires
    • Géomètres, architectes : contrats, dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  5. Résultat n°5

    M à V.

    Date

    1947-1954

    Cote

    302W859 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Prestataires
    • Experts
    • M à V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  6. Résultat n°6

    D à L.

    Date

    1947-1954

    Cote

    302W858 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Prestataires
    • Experts
    • D à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  7. Résultat n°7

    A à C.

    Date

    1947-1954

    Cote

    302W857 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Prestataires
    • Experts
    • A à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  8. Résultat n°8

    Rémunérations. - Enregistrement : cahiers.

    Date

    1955-1960

    Cote

    302W856 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Personnel administratif des associations syndicales
    • Rémunérations. - Enregistrement : cahiers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  9. Résultat n°9

    H à V.

    Date

    1948-1968

    Cote

    302W855 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Personnel administratif des associations syndicales
    • Gestion : dossiers individuels
    • H à V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  10. Résultat n°10

    A à G.

    Date

    1948-1968

    Cote

    302W854 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Associations syndicales de remembrement de la propriété...
    • Généralités
    • Personnel et prestataires
    • Personnel administratif des associations syndicales
    • Gestion : dossiers individuels
    • A à G.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  11. Résultat n°11

    Dossiers classés par numéro d'ordre (n° 561 à 628).

    Date

    1950-1966

    Cote

    302W853 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Contentieux
    • Dossiers classés par numéro d'ordre (n° 561 à 628).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  12. Résultat n°12

    Po.

    Date

    1950-1966

    Cote

    302W852 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Contentieux
    • Dossiers classés par ordre alphabétique
    • Po.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  13. Résultat n°13

    M à Pe.

    Date

    1950-1966

    Cote

    302W851 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Contentieux
    • Dossiers classés par ordre alphabétique
    • M à Pe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  14. Résultat n°14

    F à L.

    Date

    1950-1966

    Cote

    302W850 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Contentieux
    • Dossiers classés par ordre alphabétique
    • F à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  15. Résultat n°15

    B à D.

    Date

    1950-1966

    Cote

    302W849 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Contentieux
    • Dossiers classés par ordre alphabétique
    • B à D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  16. Résultat n°16

    Montbazon, groupe de logements de la Taille aux Renards. - Construction : plans, marchés, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1953-1958

    Cote

    302W848 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Opérations de reconstruction
    • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Montbazon, groupe de logements de la Taille aux Renards....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  17. Résultat n°17

    Langeais, logements Les Mistrais. - Travaux : plans, marchés.

    Date

    1954-1959

    Cote

    302W847 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Opérations de reconstruction
    • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Langeais, logements Les Mistrais. - Travaux : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  18. Résultat n°18

    Groupe de logements Pichon . - Construction : plans, marchés, procès-verbaux de réunions de chantier.

    Date

    1951-1954

    Cote

    302W846 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Opérations de reconstruction
    • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Château-Renault
    • Groupe de logements Pichon . - Construction : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Groupe de logements Beauregard. - Construction : plans, marchés, avis de clôture.

    Date

    1954-1958

    Cote

    302W845 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Opérations de reconstruction
    • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Château-Renault
    • Groupe de logements Beauregard. - Construction : plans,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Chambray, groupe de logements de la Nière de Bourg. - Travaux : plans, marchés.

    Date

    1953-1957

    Cote

    302W844 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Opérations de reconstruction
    • Construction d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Chambray, groupe de logements de la Nière de Bourg....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme