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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4M1177 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
2
Cote
1M269 (Cote)
Date
1830-1844
Lieu - Type de document
rapport de police, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...
3
Cote
1M298 (Cote)
Date
1869-1933
Lieu - Type de document
correspondance, rapport de police, circulaire, dossier individuel, télégramme
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Etrangers.
4
Cote
1M702 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...
5
Cote
1M703 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...
6
Cote
1M704 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
7
Cote
1M705 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
8
Cote
1M706 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
9
Cote
1M707 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
10
Cote
1M708 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
11
Cote
1M709 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
12
Cote
1M710 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
13
Cote
4M1069 (Cote)
Date
1917-1939
Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
14
Cote
4M718 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
15
Cote
4M862 (Cote)
Date
1831-1833
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1831 - 1833
16
Cote
4M863 (Cote)
Date
1834-1836
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1834 - 1836
17
Cote
4M864 (Cote)
Date
1837-1839
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1837 - 1839
18
Cote
4M865 (Cote)
Date
1840-1842
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1840 - 1842
19
Cote
4M866 (Cote)
Date
1843-1844
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1843 - 1844
20
Cote
4M867 (Cote)
Date
1845
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1845
21
Cote
4M868 (Cote)
Date
1846
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1846
22
Cote
4M869 (Cote)
Date
1847
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1847
23
Cote
4M870 (Cote)
Date
1848-1851
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1848 - 1851
24
Cote
4M871 (Cote)
Date
1852-1871
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1852 - 1871
25
Cote
4M872 (Cote)
Date
1872-1882
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1872 - 1882
26
Cote
4M873 (Cote)
Date
1835-1838
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838
27
Cote
4M874 (Cote)
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1839 - 1840
28
Cote
4M875 (Cote)
Date
1841-1842
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1841 - 1842
29
Cote
4M876 (Cote)
Date
1843-1845
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1843 - 1845
30
Cote
4M877 (Cote)
Date
1846-1849
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1846 - 1849
31
Cote
4M878 (Cote)
Date
1851-1858
Lieu - Type de document
certificat
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
32
Cote
4M879 (Cote)
Date
1833-1840
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1833-1840
33
Cote
4M880 (Cote)
Date
1841-1844
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1841-1844
34
Cote
4M881 (Cote)
Date
1845-1854
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1845-1854
35
Cote
4M882 (Cote)
Date
1839-1850
Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
36
Cote
4M883 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
37
Cote
4M884 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
38
Cote
4M885 (Cote)
Date
1842-1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
39
Cote
4M886 (Cote)
Date
1830-1851
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
40
Cote
4M887 (Cote)
Date
1852-1877
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

  • Fonds de la préfécture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1852 - 1877