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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4M1177 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
2
Cote
1M269 (Cote)
Date
1830-1844
Lieu - Type de document
rapport de police, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...
3
Cote
1M298 (Cote)
Date
1869-1933
Lieu - Type de document
correspondance, rapport de police, circulaire, dossier individuel, télégramme
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Etrangers.
4
Cote
1M702 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
circulaire, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...
5
Cote
1M703 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...
6
Cote
1M704 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
7
Cote
1M705 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
8
Cote
1M706 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
9
Cote
1M707 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
10
Cote
1M708 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
11
Cote
1M709 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
12
Cote
1M710 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
Type de document
pièce comptable, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
13
Cote
4M1069 (Cote)
Date
1917-1939
Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
14
Cote
4M718 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
15
Cote
4M862 (Cote)
Date
1831-1833
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1831 - 1833
16
Cote
4M863 (Cote)
Date
1834-1836
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1834 - 1836
17
Cote
4M864 (Cote)
Date
1837-1839
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1837 - 1839
18
Cote
4M865 (Cote)
Date
1840-1842
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1840 - 1842
19
Cote
4M866 (Cote)
Date
1843-1844
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1843 - 1844
20
Cote
4M867 (Cote)
Date
1845
Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1845