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Résultats de la recherche

  • 1

    Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

    Cote

    EDEP027/2I19 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
  • 2

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1850 - 1868

    Cote

    1M710 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 3

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1837 - 1842

    Cote

    1M708 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 4

    Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1840 - 1868

    Cote

    1M705 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Distribution de secours : états nominatifs (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 5

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1809 - 1831

    Cote

    1M706 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 6

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1843 - 1849

    Cote

    1M709 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 7

    Attribution de secours : Dossiers individuels (classement alphabétique) (an VI-an X).

    Cote

    1M703 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 8

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1832 - 1836

    Cote

    1M707 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 9

    Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1820 - 1839

    Cote

    1M704 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Distribution de secours : états nominatifs (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 10

    Attribution de secours : Instructions (an VII-1838), correspondance (an VIII-1836).

    Cote

    1M702 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 11

    1816 - 1832

    Date

    1816-1832

    Cote

    4M888 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1816 - 1832
  • 12

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  • 13

    Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

    Date

    1830-1844

    Cote

    1M269 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 14

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  • 15

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  • 16

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  • 17

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  • 18

    1831 - 1835

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M894 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1831 - 1835
  • 19

    Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

    Cote

    4M901 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
  • 20

    Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

    Cote

    4M899 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
  • 21

    Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

    Cote

    4M903 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
  • 22

    Italiens (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    4M893 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Italiens (1832-1857).
  • 23

    Réfugiés carlistes espagnols

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEP027/2I18 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés carlistes espagnols
  • 24

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  • 25

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  • 26

    P - R

    Cote

    4M908 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • P - R
  • 27

    K - M

    Cote

    4M907 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • K - M
  • 28

    1833 - 1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    4M889 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1833 - 1838
  • 29

    1833-1840

    Date

    1833-1840

    Cote

    4M879 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1833-1840
  • 30

    A - B

    Cote

    4M904 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • A - B
  • 31

    Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

    Cote

    4M912 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
  • 32

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  • 33

    E - J

    Cote

    4M906 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • E - J
  • 34

    C - D

    Cote

    4M905 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • C - D
  • 35

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  • 36

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  • 37

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  • 38
  • 39

    1837 - 1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    4M864 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1837 - 1839
  • 40

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  • 41

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  • 42

    Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.

    Date

    1839-1850

    Cote

    4M882 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
  • 43

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  • 44

    1841-1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    4M880 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1841-1844
  • 45

    Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

    Cote

    4M883 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
  • 46

    1841 - 1842

    Date

    1841-1842

    Cote

    4M875 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1841 - 1842
  • 47

    1841 - 1883

    Date

    1841-1883

    Cote

    4M896 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1841 - 1883
  • 48

    Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

    Cote

    4M884 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
  • 49

    Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

    Date

    1842-1848

    Cote

    4M885 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
  • 50

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  • 51

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  • 52

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  • 53

    1845-1854

    Date

    1845-1854

    Cote

    4M881 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1845-1854
  • 54

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  • 55

    1846 - 1849

    Date

    1846-1849

    Cote

    4M877 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1846 - 1849
  • 56

    1847

    Date

    1847

    Cote

    4M869 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1847
  • 57

    1848 - 1851

    Date

    1848-1851

    Cote

    4M870 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1848 - 1851
  • 58

    Allemands et Badois (1849-1856).

    Date

    1849-1856

    Cote

    4M897 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Allemands et Badois (1849-1856).
  • 59

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  • 60

    1852 - 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    4M871 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1852 - 1871
  • 61

    1852 - 1877

    Date

    1852-1877

    Cote

    4M887 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1852 - 1877
  • 62

    1868 - 1875

    Date

    1868-1875

    Cote

    4M891 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1868 - 1875
  • 63

    Etrangers.

    Date

    1869-1933

    Cote

    1M298 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Etrangers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 64

    1872 - 1882

    Date

    1872-1882

    Cote

    4M872 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1872 - 1882
  • 65

    1876 - 1887

    Date

    1876-1887

    Cote

    4M892 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1876 - 1887
  • 66

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  • 67

    Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M1069 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
  • 68

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  • 69

    Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

    Date

    1928-1940

    Cote

    4M913 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
  • 70

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  • 71

    Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

    Cote

    4M917 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
  • 72

    Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

    Cote

    4M919 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
  • 73

    Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

    Date

    1938

    Cote

    4M914 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
  • 74

    Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

    Date

    1938

    Cote

    4M915 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
  • 75

    Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M916 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...