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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
Cote
EDEP027/2I19 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
  • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
Résultat n°2

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1850 - 1868
Cote
1M710 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
Résultat n°3

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1837 - 1842
Cote
1M708 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
Résultat n°4

Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1840 - 1868
Cote
1M705 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
Résultat n°5

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1809 - 1831
Cote
1M706 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
Résultat n°6

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1843 - 1849
Cote
1M709 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
Résultat n°7

Attribution de secours : Dossiers individuels (classement alphabétique) (an VI-an X).
Cote
1M703 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Dossiers individuels (classement...
Résultat n°8

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1832 - 1836
Cote
1M707 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...
Résultat n°9

Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1820 - 1839
Cote
1M704 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Distribution de secours : états nominatifs (classement...
Résultat n°10

Attribution de secours : Instructions (an VII-1838), correspondance (an VIII-1836).
Cote
1M702 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Domingue (France ; colonie ; 1626-1804), Haïti
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Secours exceptionnels
  • Colons réfugiés.
  • Attribution de secours : Instructions (an VII-1838),...
Résultat n°11

1816 - 1832
Cote
4M888 (Cote)
 Date
1816-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1816 - 1832
Résultat n°12

Colon réfugié vivant à Lignières : renseignements demandés par la sous-préfecture
Cote
EDEP128/H13 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Colon réfugié vivant à Lignières : renseignements demandés...
Résultat n°13

1830 - 1851
Cote
4M886 (Cote)
 Date
1830-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1830 - 1851
Résultat n°14

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).
Cote
1M269 (Cote)
 Date
1830-1844
 Lieu - Type de document
rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports...
Résultat n°15

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).
Cote
4M902 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°16

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).
Cote
4M898 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°17

1831 - 1833
Cote
4M862 (Cote)
 Date
1831-1833
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1831 - 1833
Résultat n°18

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).
Cote
4M900 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°19

1831 - 1835
Cote
4M894 (Cote)
 Date
1831-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1831 - 1835
Résultat n°20

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).
Cote
4M901 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
Résultat n°21

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).
Cote
4M899 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°22

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).
Cote
4M903 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
Résultat n°23

Italiens (1832-1857).
Cote
4M893 (Cote)
 Date
1832-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Italiens (1832-1857).
Résultat n°24

Réfugiés carlistes espagnols
Cote
EDEP027/2I18 (Cote)
 Date
1832-1852
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
  • Réfugiés carlistes espagnols
Résultat n°25

A - L
Cote
4M910 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • A - L
Résultat n°26

S - Z
Cote
4M909 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • S - Z
Résultat n°27

P - R
Cote
4M908 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • P - R
Résultat n°28

K - M
Cote
4M907 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • K - M
Résultat n°29

1833 - 1838
Cote
4M889 (Cote)
 Date
1833-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1833 - 1838
Résultat n°30

1833-1840
Cote
4M879 (Cote)
 Date
1833-1840
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1833-1840
Résultat n°31

A - B
Cote
4M904 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • A - B
Résultat n°32

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).
Cote
4M912 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
Résultat n°33

M - Z
Cote
4M911 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
  • M - Z
Résultat n°34

E - J
Cote
4M906 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • E - J
Résultat n°35

C - D
Cote
4M905 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés Polonais.
  • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
  • C - D
Résultat n°36

1834 - 1836
Cote
4M863 (Cote)
 Date
1834-1836
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1834 - 1836
Résultat n°37

1835 - 1838
Cote
4M873 (Cote)
 Date
1835-1838
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1835 - 1838
Résultat n°38

1836 - 1840
Cote
4M895 (Cote)
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1836 - 1840
Résultat n°39

Registre des notifications des ordres de route (1837- 1859). Recensement des hommes disponibles juin 1944) ; réfugiés, prisonniers (1943-1945) ; logement et cantonnement des troupes d'occupation chez des particuliers (1944) ; vols, réquisitions, dégâts causés par les troupes d'occupation (1944).
Cote
EDEP042/H5 (Cote)
 Date
1837-1944
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Registre des notifications des ordres de route (1837-...
Résultat n°40

1837 - 1839
Cote
4M864 (Cote)
 Date
1837-1839
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1837 - 1839
Résultat n°41

1839 - 1867
Cote
4M890 (Cote)
 Date
1839-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1839 - 1867
Résultat n°42

1839 - 1840
Cote
4M874 (Cote)
 Date
1839-1840
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1839 - 1840
Résultat n°43

Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.
Cote
4M882 (Cote)
 Date
1839-1850
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
Résultat n°44

1840 - 1842
Cote
4M865 (Cote)
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1840 - 1842
Résultat n°45

1841-1844
Cote
4M880 (Cote)
 Date
1841-1844
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1841-1844
Résultat n°46

Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Cote
4M883 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Résultat n°47

1841 - 1842
Cote
4M875 (Cote)
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1841 - 1842
Résultat n°48

1841 - 1883
Cote
4M896 (Cote)
 Date
1841-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Polonais (1831-1883).
  • 1841 - 1883
Résultat n°49

Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).
Cote
4M884 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Autorisation de résidence des réfugiés.
  • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
Résultat n°50

Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Cote
4M885 (Cote)
 Date
1842-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Résultat n°51

1843 - 1845
Cote
4M876 (Cote)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1843 - 1845
Résultat n°52

1843 - 1844
Cote
4M866 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1843 - 1844
Résultat n°53

1845
Cote
4M867 (Cote)
 Date
1845
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1845
Résultat n°54

1845-1854
Cote
4M881 (Cote)
 Date
1845-1854
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
  • 1845-1854
Résultat n°55

1846
Cote
4M868 (Cote)
 Date
1846
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1846
Résultat n°56

1846 - 1849
Cote
4M877 (Cote)
 Date
1846-1849
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1846 - 1849
Résultat n°57

1847
Cote
4M869 (Cote)
 Date
1847
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1847
Résultat n°58

1848 - 1851
Cote
4M870 (Cote)
 Date
1848-1851
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1848 - 1851
Résultat n°59

Allemands et Badois (1849-1856).
Cote
4M897 (Cote)
 Date
1849-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Allemands et Badois (1849-1856).
Résultat n°60

1851 - 1858
Cote
4M878 (Cote)
 Date
1851-1858
 Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
  • 1851 - 1858
Résultat n°61

1852 - 1871
Cote
4M871 (Cote)
 Date
1852-1871
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1852 - 1871
Résultat n°62

1852 - 1877
Cote
4M887 (Cote)
 Date
1852-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
  • 1852 - 1877
Résultat n°63

1868 - 1875
Cote
4M891 (Cote)
 Date
1868-1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1868 - 1875
Résultat n°64

Etrangers.
Cote
1M298 (Cote)
 Date
1869-1933
 Lieu - Type de document
correspondance, rapport de police, circulaire, dossier individuel, télégramme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Etrangers.
Résultat n°65

1872 - 1882
Cote
4M872 (Cote)
 Date
1872-1882
 Lieu - Type de document
notice individuelle, pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés subventionnés.
  • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
  • 1872 - 1882
Résultat n°66

1876 - 1887
Cote
4M892 (Cote)
 Date
1876-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
  • Espagnols (1816-1887).
  • 1876 - 1887
Résultat n°67

Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP105/I10 (Cote)
 Date
1902-1949
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre...
Résultat n°68

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).
Cote
4M1177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel, laissez-passer

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
  • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
  • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
Résultat n°69

Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).
Cote
4M1069 (Cote)
 Date
1917-1939
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
Résultat n°70

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).
Cote
4M718 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°71

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.
Cote
4M913 (Cote)
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
Résultat n°72

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).
Cote
4M918 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°73

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Cote
EDEP119/2I7 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
Résultat n°74

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).
Cote
4M917 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
Résultat n°75

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).
Cote
4M919 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
Résultat n°76

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.
Cote
4M914 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
Résultat n°77

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.
Cote
4M915 (Cote)
 Date
1938
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
Résultat n°78

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).
Cote
4M916 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
Résultat n°79

Réfugiés, recensement et rapatriement : listes nominatives, correspondance. Réquisition de logement : listes nominatives, ordre de réquisition.
Cote
EDEP063/4H15 (Cote)
 Date
1939-1954
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Réfugiés, recensement et rapatriement : listes nominatives,...