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Résultats de la recherche

  • 1

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  • 2

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  • 3

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  • 4

    1846

    Date

    1846

    Cote

    4M868 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1846
  • 5

    1851 - 1858

    Date

    1851-1858

    Cote

    4M878 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1851 - 1858
  • 6

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  • 7

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  • 8

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  • 9

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  • 10

    Etrangers.

    Date

    1869-1933

    Cote

    1M298 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Etrangers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 11

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1850 - 1868

    Cote

    1M710 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 12

    1840 - 1842

    Date

    1840-1842

    Cote

    4M865 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1840 - 1842
  • 13

    1835 - 1838

    Date

    1835-1838

    Cote

    4M873 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1835 - 1838
  • 14

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1837 - 1842

    Cote

    1M708 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 15

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  • 16

    1843 - 1845

    Date

    1843-1845

    Cote

    4M876 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1843 - 1845
  • 17

    Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

    Cote

    EDEP027/2I19 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
  • 18

    Italiens (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    4M893 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Italiens (1832-1857).
  • 19

    Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1840 - 1868

    Cote

    1M705 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Distribution de secours : états nominatifs (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 20

    1839 - 1840

    Date

    1839-1840

    Cote

    4M874 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
    • 1839 - 1840
  • 21

    P - R

    Cote

    4M908 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • P - R
  • 22

    K - M

    Cote

    4M907 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • K - M
  • 23

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  • 24

    Réfugiés carlistes espagnols

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEP027/2I18 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés carlistes espagnols
  • 25

    1843 - 1844

    Date

    1843-1844

    Cote

    4M866 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1843 - 1844
  • 26

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1809 - 1831

    Cote

    1M706 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 27

    1868 - 1875

    Date

    1868-1875

    Cote

    4M891 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1868 - 1875
  • 28

    1833 - 1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    4M889 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1833 - 1838
  • 29

    1831 - 1833

    Date

    1831-1833

    Cote

    4M862 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1831 - 1833
  • 30

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  • 31

    Allemands et Badois (1849-1856).

    Date

    1849-1856

    Cote

    4M897 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Allemands et Badois (1849-1856).
  • 32

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  • 33

    1841-1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    4M880 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
    • 1841-1844
  • 34

    Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1843 - 1849

    Cote

    1M709 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Secours exceptionnels
    • Colons réfugiés.
    • Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 35

    Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M1069 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
  • 36

    1872 - 1882

    Date

    1872-1882

    Cote

    4M872 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1872 - 1882
  • 37

    1831 - 1835

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M894 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1831 - 1835
  • 38

    1834 - 1836

    Date

    1834-1836

    Cote

    4M863 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1834 - 1836
  • 39

    1845

    Date

    1845

    Cote

    4M867 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés subventionnés.
    • Contrôle général et nominatif : instructions, états...
    • 1845
  • 40

    Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M916 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...