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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  • 2
  • 3

    Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

    Cote

    EDEP027/2I19 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]
  • 4

    Réfugiés carlistes espagnols

    Date

    1832-1852

    Cote

    EDEP027/2I18 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
    • Réfugiés carlistes espagnols
  • 5

    Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

    Cote

    4M919 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
  • 6

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  • 7

    Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

    Cote

    4M917 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
  • 8

    Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M916 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
  • 9

    Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

    Date

    1938

    Cote

    4M915 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
  • 10

    Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

    Date

    1938

    Cote

    4M914 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
  • 11

    Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

    Date

    1928-1940

    Cote

    4M913 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
  • 12

    Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

    Cote

    4M912 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
  • 13

    M - Z

    Cote

    4M911 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • M - Z
  • 14

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  • 15

    S - Z

    Cote

    4M909 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • S - Z
  • 16

    P - R

    Cote

    4M908 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • P - R
  • 17

    K - M

    Cote

    4M907 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • K - M
  • 18

    E - J

    Cote

    4M906 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • E - J
  • 19

    C - D

    Cote

    4M905 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • C - D
  • 20

    A - B

    Cote

    4M904 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
    • A - B
  • 21

    Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

    Cote

    4M903 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
  • 22

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  • 23

    Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

    Cote

    4M901 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
  • 24

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  • 25

    Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

    Cote

    4M899 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
  • 26

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  • 27

    Allemands et Badois (1849-1856).

    Date

    1849-1856

    Cote

    4M897 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Allemands et Badois (1849-1856).
  • 28

    1841 - 1883

    Date

    1841-1883

    Cote

    4M896 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1841 - 1883
  • 29

    1836 - 1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    4M895 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1836 - 1840
  • 30

    1831 - 1835

    Date

    1831-1835

    Cote

    4M894 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Polonais (1831-1883).
    • 1831 - 1835
  • 31

    Italiens (1832-1857).

    Date

    1832-1857

    Cote

    4M893 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Italiens (1832-1857).
  • 32

    1876 - 1887

    Date

    1876-1887

    Cote

    4M892 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1876 - 1887
  • 33

    1868 - 1875

    Date

    1868-1875

    Cote

    4M891 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1868 - 1875
  • 34

    1839 - 1867

    Date

    1839-1867

    Cote

    4M890 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1839 - 1867
  • 35

    1833 - 1838

    Date

    1833-1838

    Cote

    4M889 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1833 - 1838
  • 36

    1816 - 1832

    Date

    1816-1832

    Cote

    4M888 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
    • Espagnols (1816-1887).
    • 1816 - 1832
  • 37

    1852 - 1877

    Date

    1852-1877

    Cote

    4M887 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1852 - 1877
  • 38

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  • 39

    Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

    Date

    1842-1848

    Cote

    4M885 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
  • 40

    Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

    Cote

    4M884 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Autorisation de résidence des réfugiés.
    • Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...