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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°2

Colon réfugié vivant à Lignières : renseignements demandés par la sous-préfecture

Date

1822

Cote

EDEP128/H13 (Cote)

Résultat n°3

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés

Date

1937

Cote

EDEP119/2I7 (Cote)

Résultat n°4

Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

Date

1902-1949

Cote

EDEP105/I10 (Cote)

Résultat n°5

Réfugiés, recensement et rapatriement : listes nominatives, correspondance. Réquisition de logement : listes nominatives, ordre de réquisition.

Date

1939-1954

Cote

EDEP063/4H15 (Cote)

Résultat n°6

Registre des notifications des ordres de route (1837- 1859). Recensement des hommes disponibles juin 1944) ; réfugiés, prisonniers (1943-1945) ; logement et cantonnement des troupes d'occupation chez des particuliers (1944) ; vols, réquisitions, dégâts causés par les troupes d'occupation (1944).

Date

1837-1944

Cote

EDEP042/H5 (Cote)

Résultat n°7

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

Date

-

Cote

EDEP027/2I19 (Cote)

Résultat n°8

Réfugiés carlistes espagnols

Date

1832-1852

Cote

EDEP027/2I18 (Cote)

Résultat n°9

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Date

-

Cote

4M919 (Cote)

Résultat n°10

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Date

-

Cote

4M918 (Cote)

Résultat n°11

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Date

-

Cote

4M917 (Cote)

Résultat n°12

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

1939-1940

Cote

4M916 (Cote)

Résultat n°13

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

1938

Cote

4M915 (Cote)

Résultat n°14

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

Résultat n°15

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

1928-1940

Cote

4M913 (Cote)

Résultat n°16

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Date

-

Cote

4M912 (Cote)

Résultat n°17

M - Z

Date

-

Cote

4M911 (Cote)

Résultat n°18

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°19

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)

Résultat n°20

P - R

Date

-

Cote

4M908 (Cote)