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119 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plébiscites : registre ouvert au secrétariat de la mairie de Bléré à l'effet de recevoir et inscrire le voeu affirmatif des citoyens sur cette question : Napoléon Bonaparte sera-t-il consul à vie ? (26 floréal-3 prairial an X), circulaire relative au plébiscite de prairial an XII sur l'hérédité du titre impérial (an XII).

    Date

    an X, an XII, 1801-1803

    Cote

    EDEP027/1K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Plébiscites
    • Plébiscites : registre ouvert au secrétariat de la...
  2. Résultat n°2

    Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1815-1852

    Cote

    EDEP113/1K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  5. Résultat n°5

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...
  6. Résultat n°6

    Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

    Date

    1832-1910

    Cote

    EDEP034/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902)...
  7. Résultat n°7

    Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

    Date

    1834-1934

    Cote

    EDEP150/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905),...
  8. Résultat n°8

    Plébiscites (1851-1852), élections législatives (1849-1902), cantonales (1852-1907), sénatoriales (1876-1905) et au conseil d'arrondissement (1877-1907) : procès-verbaux.

    Date

    1849-1907

    Cote

    EDEP116/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1851-1852), élections législatives (1849-1902),...
  9. Résultat n°9

    Plébiscites

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP079/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Plébiscites
  10. Résultat n°10

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP016/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales
  11. Résultat n°11

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP/058/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.
  12. Résultat n°12

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP143/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales,...
  13. Résultat n°13

    Plébiscites 1851-1852-1870

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP008/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Plébiscites 1851-1852-1870
  14. Résultat n°14

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP112/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales
  15. Résultat n°15

    Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP145/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation par voie de référendum : procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

    Date

    1851-1974

    Cote

    EDEP042/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel...
  17. Résultat n°17

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP119/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations de l'assemblée...
  18. Résultat n°18

    Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP141/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP035/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales
  20. Résultat n°20

    Plébiscites, référendum.

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP078/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Plébiscites, référendum.