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119 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

    Date

    1852

    Cote

    3M241 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Plébiscites
    • Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Commission de recensement des votes. - Organisation, résultats : procès-verbaux de recensement des votes, affiches, ordonnance de la cour d'appel d'Orléans.

    Date

    1988

    Cote

    1342W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 6 novembre 1988 sur l'adoption du nouveau...
    • Contrôle
    • Commission de recensement des votes. - Organisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Affiches et textes officiels.

    Date

    1945

    Cote

    3W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 21 octobre 1945 sur l'assemblée constituante...
    • Affiches et textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP009/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.
  5. Résultat n°5

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  6. Résultat n°6

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Date

    1962

    Cote

    3W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 8 avril 1962 sur les accords d'Evian
    • Résultats
    • Arrondissements de Chinon et Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Organisation du scrutin.

    Date

    1961

    Cote

    3W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 8 janvier 1961 sur la politique d'autodétermination...
    • Organisation du scrutin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP104/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
  9. Résultat n°9

    Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP148/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des...
  10. Résultat n°10

    Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP105/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1815-1852

    Cote

    EDEP113/1K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
  13. Résultat n°13

    Ville de Tours.

    Date

    2005

    Cote

    1723W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 29 mai 2005 sur la ratification du traité...
    • Résultats
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Référendum : procès verbal

    Date

    1958

    Cote

    EDEP028/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : procès verbal
  15. Résultat n°15

    Plébiscites

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP079/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Plébiscites
  16. Résultat n°16

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Château-la-Vallière, Montbazon,Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi.

    Date

    1969

    Cote

    3W217 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 27 avril 1969 sur la création des régions...
    • Résultats
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP016/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales
  18. Résultat n°18

    Quartiers Cathédrale, les Halles, Paul Bert, Beaujardin, Blaise-Pascal et La Fuye.

    Date

    1945

    Cote

    3W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 21 octobre 1945 sur l'assemblée constituante...
    • Ville de Tours
    • Quartiers Cathédrale, les Halles, Paul Bert, Beaujardin,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP/058/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.
  20. Résultat n°20

    Cantons de Neuvy-le-Roi, Tours-est, Tours-nord, Tours-ouest, Vouvray et ville de Tours.

    Date

    1962

    Cote

    3W208 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections politiques
    • Référendums
    • Référendum du 8 avril 1962 sur les accords d'Evian
    • Résultats
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Neuvy-le-Roi, Tours-est, Tours-nord, Tours-ouest,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections