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119 résultats

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Résultat n°1

Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

Date

1852

Cote

3M241 (Cote)

Résultat n°2

Commission de recensement des votes. - Organisation, résultats : procès-verbaux de recensement des votes, affiches, ordonnance de la cour d'appel d'Orléans.

Date

1988

Cote

1342W52 (Cote)

Résultat n°3

Affiches et textes officiels.

Date

1945

Cote

3W195 (Cote)

Résultat n°4

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°5

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°6

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1962

Cote

3W206 (Cote)

Résultat n°7

Organisation du scrutin.

Date

1961

Cote

3W202 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP104/K2 (Cote)

Résultat n°9

Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP148/K3 (Cote)

Résultat n°10

Référendum : procès-verbaux d'élection, correspondance, imprimés de propagande.

Date

1945-1958

Cote

EDEP105/K3 (Cote)

Résultat n°11

Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

Date

1815-1852

Cote

EDEP113/1K2 (Cote)

Résultat n°12

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°13

Ville de Tours.

Date

2005

Cote

1723W53 (Cote)

Résultat n°14

Référendum : procès verbal

Date

1958

Cote

EDEP028/K1 (Cote)

Résultat n°15

Plébiscites

Date

1851-1870

Cote

EDEP079/K3 (Cote)

Résultat n°16

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-Renault, Château-la-Vallière, Montbazon,Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi.

Date

1969

Cote

3W217 (Cote)

Résultat n°17

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1870

Cote

EDEP016/K2 (Cote)

Résultat n°18

Quartiers Cathédrale, les Halles, Paul Bert, Beaujardin, Blaise-Pascal et La Fuye.

Date

1945

Cote

3W197 (Cote)

Résultat n°19

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1851-1870

Cote

EDEP/058/K17 (Cote)

Résultat n°20

Cantons de Neuvy-le-Roi, Tours-est, Tours-nord, Tours-ouest, Vouvray et ville de Tours.

Date

1962

Cote

3W208 (Cote)

Résultat n°21

Elections générales et référendum

Date

1943-1958

Cote

EDEP010/K2 (Cote)

Résultat n°22

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.

Date

1851-1870

Cote

EDEP143/K4 (Cote)

Résultat n°23

Organisation du vote des ressortissants algériens résidant en métropole.

Date

1962

Cote

3W209 (Cote)

Résultat n°24

Plébiscites (1851-1852), élections législatives (1849-1902), cantonales (1852-1907), sénatoriales (1876-1905) et au conseil d'arrondissement (1877-1907) : procès-verbaux.

Date

1849-1907

Cote

EDEP116/K2 (Cote)

Résultat n°25

Référendum : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1946

Cote

EDEP112/K3 (Cote)

Résultat n°26

Organisation du scrutin.

Date

1962

Cote

3W205 (Cote)

Résultat n°27

Plébiscites 1851-1852-1870

Date

1851-1870

Cote

EDEP008/K2 (Cote)

Résultat n°28

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1852

Cote

EDEP112/K2 (Cote)

Résultat n°29

Référendum : pv des opérations électorales.

Date

1946

Cote

EDEP020/K5 (Cote)

Résultat n°30

Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

Date

1870

Cote

EDEP099/K2 (Cote)

Résultat n°31

Procès-verbaux des scrutins.

Date

1945

Cote

3W196 (Cote)

Résultat n°32

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°33

Référendum.

Date

1945-1962

Cote

EDEP029/K3 (Cote)

Résultat n°34

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

1962

Cote

3W211 (Cote)

Résultat n°35

Organisation du scrutin.

Date

1969

Cote

3W215 (Cote)

Résultat n°36

Référendum.

Date

1945-1962

Cote

EDEP065/K2 (Cote)

Résultat n°37

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1929

Cote

EDEP041/K2 (Cote)

Résultat n°38

Arrondissement de Loches.

Date

1988

Cote

1233W163 (Cote)

Résultat n°39

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales

Date

1870

Cote

EDEP144/K2 (Cote)

Résultat n°40

Cantons d'Amboise à Luynes.

Date

1988

Cote

1233W161 (Cote)