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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement : correspondance, lois, instructions, circulaires (1813-1849, 1909-1924).

    Date

    1813-1924

    Cote

    9M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevets d'invention et de perfectionnement, enregistrement...
  2. Résultat n°2

    1939 (11 août)-1940 (4 janvier)

    Cote

    9M35 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1939 (11 août)-1940 (4 janvier)
  3. Résultat n°3

    1836-1859

    Cote

    9M32 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1836-1859
  4. Résultat n°4

    1924 (11 février)-1939 (6 mai)

    Cote

    9M34 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1924 (11 février)-1939 (6 mai)
  5. Résultat n°5

    1881-1924 (4 février)

    Cote

    9M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, enregistrement : registre d'inscription...
    • 1881-1924 (4 février)
  6. Résultat n°6

    Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation : registre d'inscription chronologique.

    Date

    1933-1952

    Cote

    9M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevet d'invention, cession et mutation de droit d'exploitation...
  7. Résultat n°7

    Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs, rapports sur des inventions, prospectus.

    Date

    an XI-1859

    Cote

    9M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Brevets d'invention
    • Brevets d'invention : correspondance d'inventeurs,...