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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP002/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
  2. Résultat n°2

    Etats des allocations versées aux familles

    Date

    1861-1939

    Cote

    EDEP008/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Etats des allocations versées aux familles
  3. Résultat n°3

    Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1947-1962

    Cote

    EDEP119/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des membres du conseil d'administration de...
  4. Résultat n°4

    Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP132/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Election des membres du conseil d'administration de...
  5. Résultat n°5

    Allocations familiales agricoles et des services publics : listes nominatives, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1938-1953

    Cote

    EDEP105/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations familiales agricoles et des services publics...