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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  2. Résultat n°2

    Décembre 1900 - Décembre 1930

    Cote

    1J/1549/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1549 - Comice agricole de l'arrondissement de Chinon...

    • Comice agricole de l'arrondissement de Chinon : registres...
    • Décembre 1900 - Décembre 1930

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR, né en 1908 à Lerné et monographie de la commune de Lerné.

    Date

    1986

    Cote

    1J/1691 (Cote)

    • Contexte : Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

    Cote

    4M631 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
  5. Résultat n°5

    Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).

    Cote

    4M627 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).
  6. Résultat n°6

    Réglementation : circulaires, ordonnance de police, correspondance (an X-1817).

    Cote

    4M626 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Réglementation : circulaires, ordonnance de police,...
  7. Résultat n°7

    Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

    Cote

    4M630 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
  8. Résultat n°8

    Mai 1949 - Août 1955

    Cote

    1J/1549/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1549 - Comice agricole de l'arrondissement de Chinon...

    • Comice agricole de l'arrondissement de Chinon : registres...
    • Mai 1949 - Août 1955

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

    Cote

    4M632 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  11. Résultat n°11

    Répression : états des amendes de police correctionnelle, municipale et rurale attribuées aux communes (1808-1814).

    Cote

    4M628 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Répression : états des amendes de police correctionnelle,...
  12. Résultat n°12

    Septembre 1955 - Septembre 1978

    Cote

    1J/1549/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1549 - Comice agricole de l'arrondissement de Chinon...

    • Comice agricole de l'arrondissement de Chinon : registres...
    • Septembre 1955 - Septembre 1978

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...