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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP028/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés...
  2. Résultat n°2

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Tarifs des pompes funèbres.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP130/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tarifs des pompes funèbres.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Conflits avec le clergé : correspondance.

    Date

    an XI-1901

    Cote

    2V56 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Police et exercice du culte
    • Sépultures et pompes funèbres
    • Conflits avec le clergé : correspondance.
  5. Résultat n°5

    Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

    Date

    1891-1943

    Cote

    EDEP132/1J13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
  6. Résultat n°6

    Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

    Date

    1886-1907

    Cote

    EDEP079/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
  7. Résultat n°7

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
  8. Résultat n°8

    Inhumations, adjudication des fossoyeurs : procès-verbal.

    Date

    1902-1935

    Cote

    EDEP066/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumations, adjudication des fossoyeurs : procès-verbal.
  9. Résultat n°9

    Pompes funèbres : tarifs

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP075/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres : tarifs
  10. Résultat n°10

    Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP105/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux,...
  11. Résultat n°11

    Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP104/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, tarif : contrat, délibérations.