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Aucune valeur disponible

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431 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  • 2

    Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

    Cote

    4M928 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
  • 3

    Mo - Mu

    Cote

    4M1000 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Mo - Mu
  • 4

    N - Pa

    Cote

    4M1001 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • N - Pa
  • 5

    Pe - Pia

    Cote

    4M1002 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pe - Pia
  • 6

    Pic - Q

    Cote

    4M1003 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Pic - Q
  • 7

    Ra - Ric

    Cote

    4M1004 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ra - Ric
  • 8

    Rif - Ru

    Cote

    4M1005 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Rif - Ru
  • 9

    S

    Cote

    4M1006 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • S
  • 10

    T

    Cote

    4M1007 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • T
  • 11

    U - Z

    Cote

    4M1008 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • U - Z
  • 12

    n° 1 - n°299

    Cote

    4M1009 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 1 - n°299
  • 13

    n°301 - n°450

    Cote

    4M1010 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n°301 - n°450
  • 14

    n° 451 - n°549

    Cote

    4M1011 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1871-1874 (classement numérique).
    • n° 451 - n°549
  • 15

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  • 16

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  • 17

    1874

    Date

    1874

    Cote

    4M1014 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1874
  • 18

    1875

    Date

    1875

    Cote

    4M1015 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1875
  • 19

    1876

    Date

    1876

    Cote

    4M1016 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1876
  • 20

    1877

    Date

    1877

    Cote

    4M1017 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1877