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Résultats de la recherche

  • 1

    H - Q

    Cote

    4M785 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Surveillance durant la Première Guerre mondiale.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1914-1925).
    • H - Q
  • 2

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
  • 3

    Arrondissement de Tours.

    Cote

    4M729 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1928
    • Arrondissement de Tours.
  • 4

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  • 5

    Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

    Date

    1881-1882

    Cote

    4M656 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement des sujets présents dans les communes...
  • 6

    A - L

    Cote

    4M910 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés Polonais.
    • Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
    • A - L
  • 7

    Ba

    Cote

    4M974 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ba
  • 8

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  • 9

    Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.

    Cote

    4M747 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1932
    • Villes de Saint-Pierre-des-Corps et Tours.
  • 10

    1907 - 1920

    Date

    1907-1920

    Cote

    4M1028 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1907 - 1920
  • 11

    H - N

    Cote

    4M808 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Fiches d'enquêtes individuelles jaunes correspondant...
    • H - N
  • 12

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M723 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon.
  • 13

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
  • 14

    Délivrance de certificats d'identité aux Russes se rendant à l'étranger, instruction des dossiers : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1923-1932).

    Cote

    4M820 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de certificats d'identité aux Russes se...
  • 15

    1877

    Date

    1877

    Cote

    4M1017 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1877
  • 16

    Ha - Het

    Cote

    4M991 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ha - Het
  • 17

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4M967 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1857
  • 18

    B - J

    Cote

    4M920 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • B - J
  • 19

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  • 20

    Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

    Date

    1823-1839

    Cote

    4M772 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Surveillance
    • Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
    • Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...