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67 résultats

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  1. Résultat n°1

    Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

    Date

    1810-1936

    Cote

    4M341 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

    Date

    1845-1848

    Cote

    4M128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section...
  3. Résultat n°3

    Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par le cantonnier.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP146/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, infraction : procès-verbal dressé par...
  4. Résultat n°4

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  5. Résultat n°5

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
  6. Résultat n°6

    Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance : relevés des sommes dues par les compagnies (1853) ; classification des passages à niveau : arrêtés ministériels, circulaires (1879-1892).

    Cote

    4M393 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Lignes de chemin de fer, règlement des frais de surveillance...
  7. Résultat n°7

    Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

    Date

    1856-1920

    Cote

    4M129 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Police spéciale
    • Police des chemins de fer en gare de Tours, information...
  8. Résultat n°8

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  9. Résultat n°9

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  10. Résultat n°10

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  11. Résultat n°11

    Séries 3000, 5000, 6000

    Cote

    4M523 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 3000, 5000, 6000
  12. Résultat n°12

    Série 7000

    Cote

    4M524 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Série 7000
  13. Résultat n°13

    Circulation routière et accidents, réglementation : décrets ministériels, circulaires, arrêtés préfectoraux, code de la route, correspondance, permis de conduire, articles de presse, affiche relative au classement des véhicules automobiles, documentation (1894-1940) ; envoi de la statistique des accidents au ministère de l'Intérieur : instructions, correspondance (1926-1938).

    Date

    1894-1940

    Cote

    4M340 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation routière et accidents, réglementation :...
  14. Résultat n°14

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  15. Résultat n°15

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  16. Résultat n°16

    Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles, correspondance (1899-1938) ; mise en place de la réglementation communale : arrêtés municipaux, correspondance (classement par chef-lieu de canton, 1913-1914).

    Date

    1899-1938

    Cote

    4M342 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Limitation de la vitesse des automobiles, réglementation...
  17. Résultat n°17

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).

    Cote

    4M390 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  18. Résultat n°18

    15 mai 1899 - 30 décembre 1905

    Date

    15 mai 1899-30 décembre 1905

    Cote

    4M352 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
  19. Résultat n°19

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  20. Résultat n°20

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).