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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  2. Résultat n°2

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  3. Résultat n°3

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4M1068 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • 1940
  4. Résultat n°4

    Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

    Cote

    4M1048 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
  5. Résultat n°5

    Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

    Cote

    4M1050 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
  6. Résultat n°6

    Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

    Cote

    4M1066 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
  7. Résultat n°7

    1934 - 1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4M1053 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Instruction des demandes : correspondance, passeports,...
    • 1934 - 1940
  8. Résultat n°8

    Surveillance des étrangers.

    Date

    1924-1939

    Cote

    4M1120 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat central de police de Tours
    • Dossiers nominatifs
    • Surveillance des étrangers.
  9. Résultat n°9

    Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M1069 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
  10. Résultat n°10

    Août - Décembre

    Date

    août-décembre 1939

    Cote

    4M1064 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Août - Décembre
  11. Résultat n°11

    Septembre - Décembre 1939

    Date

    septembre-décembre 1939

    Cote

    4M1067 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • Septembre - Décembre 1939
  12. Résultat n°12

    Mai - Juillet

    Date

    mai-juillet 1939

    Cote

    4M1063 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Mai - Juillet
  13. Résultat n°13

    Janvier - Avril

    Date

    janvier-avril 1939

    Cote

    4M1062 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Janvier - Avril
  14. Résultat n°14

    1930 - 1938

    Date

    1930-1938

    Cote

    4M1061 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1930 - 1938
  15. Résultat n°15

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  16. Résultat n°16

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  17. Résultat n°17

    1919 - 1928

    Date

    1919-1928

    Cote

    4M1060 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1919 - 1928
  18. Résultat n°18

    Expulsions : dossiers nominatifs.

    Date

    1921-1926

    Cote

    4M1174 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Expulsions : dossiers nominatifs.
  19. Résultat n°19

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  20. Résultat n°20

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.