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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Livre des passeports, laissez-passer

    Date

    1791-1829

    Cote

    EDEP132/2J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Livre des passeports, laissez-passer
  2. Résultat n°2

    Registre pour inscrire les laissez-passer.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP113/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Registre pour inscrire les laissez-passer.
  3. Résultat n°3

    Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

    Date

    an VI-1891

    Cote

    EDEP141/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an VI

    Cote

    EDEP110/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  5. Résultat n°5

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  6. Résultat n°6

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an XI-1836

    Cote

    EDEP082/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  7. Résultat n°7

    Passeports : registre de délivrance des passeports et souches de passeports

    Date

    an XII-1814

    Cote

    EDEP059/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports : registre de délivrance des passeports...
  8. Résultat n°8

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  9. Résultat n°9

    Passeport : registre général et extraits individuels.

    Date

    An XIII-1858

    Cote

    EDEP085/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport : registre général et extraits individuels.
  10. Résultat n°10

    Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.

    Date

    1808-1858

    Cote

    EDEP143/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.
  11. Résultat n°11

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  12. Résultat n°12

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1808-1853

    Cote

    EDEP112/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur
  13. Résultat n°13

    Passeports et permis de séjour.

    Date

    1813-1851

    Cote

    EDEP057/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports et permis de séjour.
  14. Résultat n°14

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  15. Résultat n°15

    Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

    Date

    1820-1847

    Cote

    EDEP132/2J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
  16. Résultat n°16

    Passeports, enregistrement : registre, état individuel.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP104/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports, enregistrement : registre, état individuel.
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des passeports et des visas : registre.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP074/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enregistrement des passeports et des visas : registre.
  18. Résultat n°18

    Passeports

    Date

    1825-1872

    Cote

    EDEP062/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports
  19. Résultat n°19

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  20. Résultat n°20

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  21. Résultat n°21

    Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

    Cote

    4M1048 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
  22. Résultat n°22

    Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

    Cote

    4M1050 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
  23. Résultat n°23

    Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

    Cote

    4M1066 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
  24. Résultat n°24

    Passeports.

    Date

    1827-1858

    Cote

    EDEP021/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Passeports.
  25. Résultat n°25

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1828-1843

    Cote

    EDEP083/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  26. Résultat n°26

    Passeports à l'intérieur.

    Date

    1831-1862

    Cote

    EDEP147/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports à l'intérieur.
  27. Résultat n°27

    Passeports délivrés et visés par la commune : état indicatif.

    Date

    1832-1855

    Cote

    EDEP117/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports délivrés et visés par la commune : état...
  28. Résultat n°28

    Passeports : souches de registres d'inscription.

    Date

    1840-1845

    Cote

    EDEP134/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports : souches de registres d'inscription.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Passeport (1 pièce).

    Date

    1845

    Cote

    EDEP145/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport (1 pièce).
  30. Résultat n°30

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1849

    Cote

    EDEP084/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.
  31. Résultat n°31

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  32. Résultat n°32

    Registre de délivrance des passeports

    Date

    1859-1867

    Cote

    EDEP144/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre de délivrance des passeports
  33. Résultat n°33

    Passeport.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP029/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport.
  34. Résultat n°34

    Passeport délivré à un tisserand.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP/058/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport délivré à un tisserand.
  35. Résultat n°35

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  36. Résultat n°36

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

    Cote

    4M1176 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
  38. Résultat n°38

    Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).

    Cote

    4M1175 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Etats signalétiques confidentiels (dits états verts),...
  39. Résultat n°39

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

    Date

    1896-1902

    Cote

    4M1168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...