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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Livre des passeports, laissez-passer

    Date

    1791-1829

    Cote

    EDEP132/2J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Livre des passeports, laissez-passer
  2. Résultat n°2

    Registre pour inscrire les laissez-passer.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP113/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Registre pour inscrire les laissez-passer.
  3. Résultat n°3

    Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

    Date

    an VI-1891

    Cote

    EDEP141/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an VI

    Cote

    EDEP110/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  5. Résultat n°5

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  6. Résultat n°6

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an XI-1836

    Cote

    EDEP082/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  7. Résultat n°7

    Passeports : registre de délivrance des passeports et souches de passeports

    Date

    an XII-1814

    Cote

    EDEP059/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports : registre de délivrance des passeports...
  8. Résultat n°8

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  9. Résultat n°9

    Passeport : registre général et extraits individuels.

    Date

    An XIII-1858

    Cote

    EDEP085/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport : registre général et extraits individuels.
  10. Résultat n°10

    Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.

    Date

    1808-1858

    Cote

    EDEP143/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.
  11. Résultat n°11

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  12. Résultat n°12

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1808-1853

    Cote

    EDEP112/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur
  13. Résultat n°13

    Passeports et permis de séjour.

    Date

    1813-1851

    Cote

    EDEP057/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports et permis de séjour.
  14. Résultat n°14

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  15. Résultat n°15

    Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

    Date

    1820-1847

    Cote

    EDEP132/2J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
  16. Résultat n°16

    Passeports, enregistrement : registre, état individuel.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP104/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports, enregistrement : registre, état individuel.
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des passeports et des visas : registre.

    Date

    1822-1861

    Cote

    EDEP074/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enregistrement des passeports et des visas : registre.
  18. Résultat n°18

    Passeports

    Date

    1825-1872

    Cote

    EDEP062/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports
  19. Résultat n°19

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  20. Résultat n°20

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...