Filtrer les résultats
Multimédias
  • 26
Période
  • 4
  • 19
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 10
  • 3
  • 1
  • 1
Lieux
  • 8
  • 8
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 11
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 26
  • 20
  • 11
  • 8
  • 8
Afficher plus
Personnes
  • 8
Producteurs
  • 11
  • 1
  • 1
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2077W489 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la pêche
  • Droits de pêche
  • Contraventions : procès-verbaux, notes, correspondance.
Résultat n°2
Cote
2077W489 (Cote)
Date
1962-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la pêche
  • Réglementation générale
  • Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage...
Résultat n°3
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
Date
1965-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°4
Cote
2077W489 (Cote)
Date
1949-1954
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

  • Police de la pêche
  • Indre
  • Réglementation : notes, correspondance.
Résultat n°5
Cote
7M359 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°6
Cote
7M353 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°7
Cote
7M358 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°8
Cote
4M326 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°9
Cote
4M331 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°10
Cote
7M360 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1925 - 1939
Résultat n°11
Cote
7M354 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1832 - 1862
Résultat n°12
Cote
4M332 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°13
Cote
7M357 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1890 - 1899
Résultat n°14
Cote
4M333 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°15
Cote
7M355 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1869 - 1876
Résultat n°16
Cote
7M356 (Cote)
Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1877 - 1889
Résultat n°17
Cote
4M338 (Cote)
Date
1909-1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
  • 1909 - 1937
Résultat n°18
Cote
4M330 (Cote)
Date
1919-1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1919 - 1933
Résultat n°19
Cote
4M334 (Cote)
Date
1822-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
Résultat n°20
Cote
4M329 (Cote)
Date
1904-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1904 - 1918
Résultat n°21
Cote
4M337 (Cote)
Date
1860-1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
  • 1860 - 1908
Résultat n°22
Cote
4M328 (Cote)
Date
1895-1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1895 - 1903
Résultat n°23
Cote
EDEP008/I9 (Cote)
Date
1866-1897
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
Résultat n°24
Cote
4M327 (Cote)
Date
1831-1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1831 - 1894
Résultat n°25
Cote
7M521 (Cote)
Date
1850-1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
Résultat n°26
Cote
7M361 (Cote)
Date
1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.