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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).

    Cote

    4M326 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Application de la réglementation nationale : instructions,...
  2. Résultat n°2

    Arrêtés préfectoraux (1831-1926).

    Cote

    4M331 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
  3. Résultat n°3

    Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).

    Cote

    4M332 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
  4. Résultat n°4

    Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).

    Cote

    4M333 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
  5. Résultat n°5

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1907 - 1924
  6. Résultat n°6

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • an XII - 1831
  7. Résultat n°7

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1900 - 1906
  8. Résultat n°8

    1925 - 1939

    Cote

    7M360 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1925 - 1939
  9. Résultat n°9

    1832 - 1862

    Cote

    7M354 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1832 - 1862
  10. Résultat n°10

    1890 - 1899

    Cote

    7M357 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1890 - 1899
  11. Résultat n°11

    1869 - 1876

    Cote

    7M355 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1869 - 1876
  12. Résultat n°12

    1877 - 1889

    Cote

    7M356 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
    • 1877 - 1889
  13. Résultat n°13

    Droit de pêche, sommier général des adjudications.

    Date

    1812

    Cote

    7M361 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
  14. Résultat n°14

    Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports, pétitions, lettres de demande d'autorisation, correspondance (1822-1932) ; organisation de la surveillance : rapports, circulaires (1863-1898).

    Date

    1822-1932

    Cote

    4M334 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
  15. Résultat n°15

    1831 - 1894

    Date

    1831-1894

    Cote

    4M327 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1831 - 1894
  16. Résultat n°16

    Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.

    Date

    1850-1872

    Cote

    7M521 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
  17. Résultat n°17

    1860 - 1908

    Date

    1860-1908

    Cote

    4M337 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
    • 1860 - 1908
  18. Résultat n°18

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    1895 - 1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    4M328 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1895 - 1903
  20. Résultat n°20

    1904 - 1918

    Date

    1904-1918

    Cote

    4M329 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1904 - 1918
  21. Résultat n°21

    1909 - 1937

    Date

    1909-1937

    Cote

    4M338 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
    • 1909 - 1937
  22. Résultat n°22

    1919 - 1933

    Date

    1919-1933

    Cote

    4M330 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1919 - 1933
  23. Résultat n°23

    Réglementation : notes, correspondance.

    Date

    1949-1954

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la pêche
    • Indre
    • Réglementation : notes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage : correspondance, arrêtés, plans, avis du service de la navigation.

    Date

    1962-1981

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la pêche
    • Réglementation générale
    • Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
  26. Résultat n°26

    Contraventions : procès-verbaux, notes, correspondance.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Police de la pêche
    • Droits de pêche
    • Contraventions : procès-verbaux, notes, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale