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52 résultats

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  1. Résultat n°1

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  2. Résultat n°2

    Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

    Date

    1845-1890

    Cote

    EDEP141/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP111/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...
  6. Résultat n°6

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  7. Résultat n°7

    Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP027/1I22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police rurale
    • Police de la chasse. Délivrance des permis de port...
  8. Résultat n°8

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  9. Résultat n°9

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  10. Résultat n°10

    Forêt d'Orléans

    Cote

    7M536 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt d'Orléans
  11. Résultat n°11

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  12. Résultat n°12

    Forêt de Blois

    Cote

    7M534 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Blois
  13. Résultat n°13

    Forêt de Chinon

    Cote

    7M533 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Chinon
  14. Résultat n°14

    Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    4M325 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...
  15. Résultat n°15

    Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M324 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
  16. Résultat n°16

    Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

    Date

    1913-1940

    Cote

    4M323 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
  17. Résultat n°17

    Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

    Date

    1915-1939

    Cote

    4M322 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939)...
  18. Résultat n°18

    Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

    Cote

    4M321 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
  19. Résultat n°19

    Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

    Cote

    4M320 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
  20. Résultat n°20

    Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

    Cote

    4M319 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...