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  1. Résultat n°1

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  2. Résultat n°2

    Réglementation et circulaires.

    Date

    octobre 1941-octobre 1943

    Cote

    2ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Réglementation et circulaires.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Date

    avril 1942-juillet 1944

    Cote

    2ZA2 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Date

    30 août 1940-5 août 1944

    Cote

    2ZA3 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Chasse au lapin.

    Date

    janvier 1940-décembre 1941

    Cote

    2ZA4 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Chasse au lapin.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de fusils de chasse en dépôt et de munitions de chasse. Décembre 1940-juin 1944. Constitution des centres de dépôt d'armes etc. Adjonction (postérieure) d'un petit lot de circulaires pour avril-juillet 1943.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA5 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts de chasse et ensuite par villages et par titulaires de permis de chasse.

    Date

    septembre 1940-juillet 1944

    Cote

    2ZA6 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Permis de chasse délivrés.

    Date

    1940-1942

    Cote

    2ZA7 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Permis de chasse délivrés.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Circulaires et affaires générales regroupées au cours du triage.

    Date

    1934-1943

    Cote

    2ZA8 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Circulaires et affaires générales regroupées au cours...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Fusils et munitions.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA9 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Fusils et munitions.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4M297 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
  13. Résultat n°13

    Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse (1865-1924).

    Cote

    4M298 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse...
  14. Résultat n°14

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  15. Résultat n°15

    Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

    Cote

    4M300 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
  16. Résultat n°16

    Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M301 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
  17. Résultat n°17

    Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M302 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
  18. Résultat n°18

    Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

    Date

    1862-1937

    Cote

    4M303 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
  19. Résultat n°19

    Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

    Date

    1830-1940

    Cote

    4M304 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
  20. Résultat n°20

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
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    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...