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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  3. Résultat n°3

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  4. Résultat n°4

    Fusils et munitions.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA9 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Fusils et munitions.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  6. Résultat n°6

    Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

    Date

    1862-1937

    Cote

    4M303 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Registre des primes (1817-1849)

    Cote

    4M317 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Registre des primes (1817-1849)
  8. Résultat n°8

    Forêt d'Orléans

    Cote

    7M536 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt d'Orléans
  9. Résultat n°9

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

    Cote

    4M316 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
  11. Résultat n°11

    Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

    Cote

    4M300 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
  12. Résultat n°12

    Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

    Date

    1845-1890

    Cote

    EDEP141/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP027/1I22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police rurale
    • Police de la chasse. Délivrance des permis de port...
  14. Résultat n°14

    Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts de chasse et ensuite par villages et par titulaires de permis de chasse.

    Date

    septembre 1940-juillet 1944

    Cote

    2ZA6 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Date

    avril 1942-juillet 1944

    Cote

    2ZA2 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Forêt de Blois

    Cote

    7M534 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Blois
  17. Résultat n°17

    Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

    Cote

    4M318 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
  18. Résultat n°18

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  19. Résultat n°19

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  20. Résultat n°20

    Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Date

    30 août 1940-5 août 1944

    Cote

    2ZA3 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M324 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
  22. Résultat n°22

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  23. Résultat n°23

    Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

    Date

    1861-1927

    Cote

    4M306 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
  24. Résultat n°24

    Chasse au lapin.

    Date

    janvier 1940-décembre 1941

    Cote

    2ZA4 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Chasse au lapin.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux, correspondance, rapport de l'Inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1808-1939

    Cote

    4M315 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux,...
  26. Résultat n°26

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...
  28. Résultat n°28

    Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

    Date

    1866-1897

    Cote

    EDEP008/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  30. Résultat n°30

    Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1879-1904

    Cote

    4M307 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

    Cote

    4M319 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...
  32. Résultat n°32

    Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4M297 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
  33. Résultat n°33

    Gardes chasse, recensement : bulletins communaux (classement par commune).

    Date

    1907

    Cote

    4M308 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Gardes chasse, recensement : bulletins communaux (classement...
  34. Résultat n°34

    Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP111/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...
  35. Résultat n°35

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  36. Résultat n°36

    Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de fusils de chasse en dépôt et de munitions de chasse. Décembre 1940-juin 1944. Constitution des centres de dépôt d'armes etc. Adjonction (postérieure) d'un petit lot de circulaires pour avril-juillet 1943.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA5 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse (1865-1924).

    Cote

    4M298 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse...
  38. Résultat n°38

    Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M310 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
  39. Résultat n°39

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  40. Résultat n°40

    Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

    Date

    1913-1940

    Cote

    4M323 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
  41. Résultat n°41

    Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

    Cote

    4M320 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
  42. Résultat n°42

    Réglementation et circulaires.

    Date

    octobre 1941-octobre 1943

    Cote

    2ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Réglementation et circulaires.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, extraits de délibérations du Conseil général, relevés des débiteurs pour des condamnations pour délits de chasse.

    Date

    1822-1925

    Cote

    4M309 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions...
  44. Résultat n°44

    Circulaires et affaires générales regroupées au cours du triage.

    Date

    1934-1943

    Cote

    2ZA8 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Circulaires et affaires générales regroupées au cours...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M302 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
  46. Résultat n°46

    Permis de chasse délivrés.

    Date

    1940-1942

    Cote

    2ZA7 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Permis de chasse délivrés.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

    Date

    1830-1940

    Cote

    4M304 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M301 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
  50. Résultat n°50

    Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

    Cote

    4M321 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
  51. Résultat n°51

    Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    4M325 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...
  52. Résultat n°52

    Forêt de Chinon

    Cote

    7M533 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Chinon