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529 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

    Cote

    4M646 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
  2. Résultat n°2

    Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.

    Date

    1899-1931

    Cote

    4M335 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  4. Résultat n°4

    n°661 - 700

    Cote

    4M228 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°661 - 700
  5. Résultat n°5

    n° 1 - 200

    Cote

    4M624 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Voyageurs et représentants de commerce, délivrance...
    • 1940
    • n° 1 - 200
  6. Résultat n°6

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  7. Résultat n°7

    Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux de gendarmerie, photographies, correspondance (1832-1898), bulletins de signalement des recherches (1937-1941).

    Date

    1832-1941

    Cote

    4M639 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Recherches dans l'intérêt des familles
    • Prescriptions préfectorales : circulaires, procès-verbaux...
  8. Résultat n°8

    n°896 - 918

    Cote

    4M236 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°896 - 918
  9. Résultat n°9

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  10. Résultat n°10

    n°273 - 299

    Cote

    4M215 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°273 - 299
  11. Résultat n°11

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  12. Résultat n°12

    Recensement en application de la loi de 1901 : listes nominatives et états statistiques des associations déclarées, états annuels des modifications, demandes de renseignements.

    Date

    1901-1934

    Cote

    4M265 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Statistiques
    • Recensement en application de la loi de 1901 : listes...
  13. Résultat n°13

    Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis aux procureurs de la République, correspondance (1878-1879).

    Cote

    4M545 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage de journaux.
    • Déclaration d'exercice : lettres de déclaration, avis...
  14. Résultat n°14

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  15. Résultat n°15

    1883-1899

    Date

    1883-1899

    Cote

    4M263 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Statistiques
    • Recensement en application du décret du 25 mars 1852...
    • 1883-1899
  16. Résultat n°16

    G - H

    Cote

    4M476 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • G - H
  17. Résultat n°17

    Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.

    Cote

    4M555 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
    • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
  18. Résultat n°18

    n°327 - 385

    Cote

    4M193 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
    • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
    • n°327 - 385
  19. Résultat n°19

    1896 - 1897

    Date

    1896-1897

    Cote

    4M408 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1896 - 1897
  20. Résultat n°20

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    4M416 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Rapports journaliers adressés au préfet par le commissaire...
    • 1912-1913