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495 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Séquestre du journal "la Dépêche", dévolution des biens : expertise du matériel, arrêté du ministre d'Etat portant dévolution des biens du 22 juin 1950, état des créances et des abonnements de la direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre : dossiers.

Date

1939-1953

Cote

157J1 (Cote)

Résultat n°2

Achat de l'imprimerie Arrault. - Immeubles, outillage, matériel : projet des actes de vente de l'immeuble de labeur, accords de cession, inventaire du matériel (1950), dévolution des biens : textes officiels, contrat, actes de cessions, extraits de jugements, reclassement du personnel : correspondance.

Date

1944-1967

Cote

157J2 (Cote)

Résultat n°3

12 novembre 1945-10 mai 1951.

Date

1945-1951

Cote

157J3 (Cote)

Résultat n°4

23 juin 1951-11 juin 1960.

Date

1951-1960

Cote

157J4 (Cote)

Résultat n°5

Installation. - Nomination des membres, enregistrement : copie du procès-verbal de la deuxième assemblée générale constitutive nommant les membres, minute d'un acte notarié du 19 novembre 1945, une photographie et un exemplaire du bulletin trimestriel des services de la N.R. « Ensemble » du mois d'avril 1948 avec à la une la photographie de chacun des membres du conseil d'Administration, copie d'extraits d'actes de naissance, liste des membres.

Date

1945-1958

Cote

157J5 (Cote)

Résultat n°6

Projets des comptes-rendus et comptes-rendus analytiques (1945-1960), correspondance avec les membres (1945-1973).

Date

1945-1973

Cote

157J6 (Cote)

Résultat n°7

12 novembre 1945-25 octobre 1948.

Date

1945-1948

Cote

157J7 (Cote)

Résultat n°8

6 décembre 1948-16 mars 1959.

Date

1948-1959

Cote

157J8 (Cote)

Résultat n°9

Constitution statutaire. - Enregistrement, publication, révisions statutaires : étude portant sur la création de la société, statut original parafé de chacun des membres fondateurs, pouvoir de Jean Meunier pour sa représentation aux assemblées générales constitutives, textes des résolutions à présenter à l'assemblée générale et actes notariés (1958), statuts, correspondance.

Date

1945-1997

Cote

157J9 (Cote)

Résultat n°10

Actionnaires : listes, correspondance.

Date

1948-1960

Cote

157J10 (Cote)

Résultat n°11

NRCO. - Inventaire annuel du matériel : registre.

Date

1944-1945

Cote

157J11 (Cote)

Résultat n°12

Comptabilité. - Bilan : états récapitulatifs.

Date

1944-1954

Cote

157J12 (Cote)

Résultat n°13

Dommages de guerre. - Indemnités : textes du barème « imprimerie ».

Date

1951

Cote

157J13 (Cote)

Résultat n°14

Taxe à la production. - Régime particulier de la presse, achat et affinage du plomb, remplacée par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1954 : textes officiels, notes, correspondance ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (1948) : textes officiels, correspondance.

Date

1948-1961

Cote

157J14 (Cote)

Résultat n°15

Patentes. - Evaluation, établissement, calcul : notes, correspondance, liste du matériel provenant de la « Dépêche du Centre ».

Date

1945-1957

Cote

157J15 (Cote)

Résultat n°16

Tarif de la publicité commerciale dans le journal (petites annonces) : fiche [par édition départementale à compter de 1963, c'est à dire 9 départements].

Date

1963

Cote

157J16 (Cote)

Résultat n°17

Suivi des affaires juridiques. - Conseil : correspondance avec maître Moinet, avocat de la société.

Date

1945-1970

Cote

157J17 (Cote)

Résultat n°18

Litige avec la société TIMBROR de Tours concernant le paiement de commissions de publicité : assignations, jugements et arrêt de la Cour de Cassation, notes et conclusions de maître Moinet, correspondance.

Date

1964-1970

Cote

157J18 (Cote)

Résultat n°19

Relations avec la Préfecture. - Manifestations, publications : correspondance échangée avec la Préfecture et des services départementaux.

Date

1944-1969

Cote

157J19 (Cote)

Résultat n°20

Gemmail, prix Jean Meunier : règlement de participation (1977), revue de presse, liste des invités, composition du jury, lauréats, enregistrement des oeuvres (1991).

Date

1976-1991

Cote

157J20 (Cote)