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  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  3. Résultat n°3

    Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay

    Date

    an IV-an XII

    Cote

    1J/1630 (Cote)

    • Contexte : Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

    Date

    1817

    Cote

    3M184 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3M185 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1821

    Cote

    3M186 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1822

    Cote

    3M187 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    3M188 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    3M189 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

    Date

    1830

    Cote

    3M190 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3M193 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    3M194 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

    Date

    1848

    Cote

    3M243 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales à l'Assemblée nationale constituante...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Elections à l'Assemblée nationale législative des 13 et 15 mai 1849, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbal d'élection des militaires.

    Date

    1849

    Cote

    3M245 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections à l'Assemblée nationale législative des 13...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Elections au Corps législatif des 29 février et 1er mars 1852, organisation : instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, circulaire, tableaux des circonscriptions électorales, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3M246 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections au Corps législatif des 29 février et 1er...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Elections générales du 21 juin 1857, organisation : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

    Date

    1857

    Cote

    3M264 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales du 21 juin 1857, organisation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

    Date

    1866-1936

    Cote

    1M714 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Recommandations, dons et récompenses
    • Recommandations et interventions de conseillers généraux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Election complémentaire des 21-22 décembre 1867 et 4-5 janvier 1868, organisation de l'élection : circulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, imprimés électoraux ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par commune).

    Date

    1867-1868

    Cote

    3M268 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections législatives
    • Election complémentaire des 21-22 décembre 1867 et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Elections générales des 20 février et 5 mars 1876, organisation : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

    Date

    1876

    Cote

    3M501 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales des 20 février et 5 mars 1876,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Election complémentaire des 6 et 20 avril 1879 (remplacement de M. Guinot, démissionnaire), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

    Date

    1879

    Cote

    3M503 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Election complémentaire des 6 et 20 avril 1879 (remplacement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Elections générales des 21 août et 4 septembre 1881, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1881

    Cote

    3M504 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales des 21 août et 4 septembre 1881,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  30. Résultat n°30

    Elections sénatoriales et législatives.

    Date

    1884-1936

    Cote

    3M479 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Généralité
    • Elections sénatoriales et législatives.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40