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111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

111J (Cote)

1266-2005

Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

EDEP132/3H1 (Cote)

1790-an IV

Loches (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, liste, délibération

Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay

1J/1630 (Cote)

an IV-an XII

correspondance

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

3M184 (Cote)

1817

procès-verbal d'élection

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

3M185 (Cote)

1820

procès-verbal d'élection

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M186 (Cote)

1821

procès-verbal d'élection

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M187 (Cote)

1822

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M188 (Cote)

1824

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M189 (Cote)

1827

procès-verbal d'élection

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

3M190 (Cote)

1830

procès-verbal d'élection

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M193 (Cote)

1842

procès-verbal d'élection

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M194 (Cote)

1846

procès-verbal d'élection

Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

3M243 (Cote)

1848

procès-verbal d'élection

Elections à l'Assemblée nationale législative des 13 et 15 mai 1849, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbal d'élection des militaires.

3M245 (Cote)

1849

procès-verbal d'élection

Elections au Corps législatif des 29 février et 1er mars 1852, organisation : instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, circulaire, tableaux des circonscriptions électorales, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M246 (Cote)

1852

procès-verbal d'élection

Elections générales du 21 juin 1857, organisation : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

3M264 (Cote)

1857

procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 23 octobre 1859, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, sénatus-consulte, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), renseignements sur le député élu.

3M265 (Cote)

1859

procès-verbal d'élection

Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

1M714 (Cote)

1866-1936

dossier individuel, correspondance

Election complémentaire des 21-22 décembre 1867 et 4-5 janvier 1868, organisation de l'élection : circulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, imprimés électoraux ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par commune).

3M268 (Cote)

1867-1868

profession de foi, procès-verbal d'élection, tract

Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869, organisation : circulaires, instruction, décrets impériaux, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état nominatif des candidats, rapport sur la situation électorale des 2ème et 3ème circonscriptions, profession de foi des candidats, état nominatif des débitants de boissons du canton de Tours [Pour leur envoyer, pendant les élections, des exemplaires des journaux parisiens.] ; situation de la presse : tableau statistique et numérique des journaux politiques distribués dans le département (janvier-mars 1869) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

3M269 (Cote)

1869

profession de foi, procès-verbal d'élection