parlementaire - Recherche

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1

Vie scolaire dans les lycées et collèges (lycée Grammont à Tours, collège Malraux à Amboise, lycée japonnais Konan à Saint-Cyr sur Loire). - Interventions : correspondance des syndicats et des parents d'élèves.

Date

1975-1999

Cote

71J37 (Cote)

2

Va à Vet.

Date

1998-2007

Cote

161J114 (Cote)

3

Rendez-vous et réceptions de délégations étrangères en visite. - Préparation et déroulement : dossiers documentaires, transcriptions d'entretiens, notes, programmes, notes de travail, télégrammes diplomatiques.

Date

2002-2004

Cote

161J21 (Cote)

4

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

71J98 (Cote)

5

Voyages en Grande-Bretagne : en Angleterre du 1er au 3 avril 2003 ; à Londres du 4 au 5 juin 2003 avec Xavier de Villepin, sénateur.

Date

2003

Cote

161J19 (Cote)

6

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

7

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

8

Ban à Bec.

Date

1998-2007

Cote

161J32 (Cote)

9

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

10

Musée Olivier Debré. - Projet de création d'un centre d'art contemporain autour de l'oeuvre d'Olivier Debré, porté par le Conseil général d'Indre-et-Loire : étude de faisabilité, correspondance, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage.

Date

2006-2007

Cote

161J121 (Cote)

11

Elections générales des 4 et 18 octobre 1885, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1885

Cote

3M505 (Cote)

12

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

13

Cas à Ce.

Date

1998-2007

Cote

161J42 (Cote)

14

Mau à Men.

Date

1998-2007

Cote

161J84 (Cote)

15

Gen à Gle.

Date

1998-2007

Cote

161J64 (Cote)

16

Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

Date

1866-1936

Cote

1M714 (Cote)

17

Bibliothèque départementale de Touraine, étude sur le développement : carte de la lecture publique, bilan de l'existant.

Date

1996

Cote

71J89 (Cote)

18

Election complémentaire du 2 juillet 1871 (emplacement de M. Deligny, démissionnaire), organisation de l'élection : circulaire, instruction, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : liste électorale des militaires du département ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1871

Cote

3M499 (Cote)

19

Lou à Ly.

Date

1998-2007

Cote

161J80 (Cote)

20

Projet de loi de modernisation de l'agriculture : textes officiels, débats parlementaires, rapport, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

71J143 (Cote)

21

Mission temporaire de Jean Delaneau auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche pour préparer le projet de loi sur les fermages, auditions des représentations professionnelles : lettre signée Édouard Balladur, Premier ministre (1994), notes manuscrites, rapports présentés par Jean Delaneau au ministre de l'agriculture et de la pêche, Jean Puech, textes des débats au Sénat, amendements.

Date

1994

Cote

71J139 (Cote)

22

Alcoolisme. Potentiel industriel des industries de production d'alcools : fiches économiques par producteur, code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (1978), textes officiels, documentation, notes, correspondance, lettre signée Bernard Stasi, vice-président de l'assemblée nationale 1980), rapport sur l'alcoolisme présenté au président de la République par le groupe de travail présidé par le professeur Jean Bernard (1980), projet de loi relatif à la publicité des boissons alcooliques rapporté par Jean Delaneau vice-président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (1980).

Date

1977-1980

Cote

71J112 (Cote)

23

Bou à Bre.

Date

1998-2007

Cote

161J38 (Cote)

24

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

25

Met à Mn.

Date

1998-2007

Cote

161J86 (Cote)

26

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)

27

1991-1999

Date

1991-1999

Cote

175J20 (Cote)

28

Tab à Tal.

Date

1998-2007

Cote

161J107 (Cote)

29

Centre d'études supérieures d'aménagement : rapports, demande d'accréditation d'un magistère.

Date

1986-1987

Cote

71J56 (Cote)

30

Voyage en Jordanie du 4 au 8 juillet 2003.

Date

2003

Cote

161J17 (Cote)

31

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

32

Médailles en attente.

Date

2005-2007

Cote

161J123 (Cote)

33

Ordre des médecins : proposition de loi tendant à la suppression de l'Ordre des médecins présentée par MM. Mitterrand, Deferre et Gau (1974), notes.

Date

1974-1980

Cote

71J119 (Cote)

34

Documentation, revue de presse, bulletins du Conseil général.

Date

1970-1989

Cote

175J30 (Cote)

35

Ouvrages d'art et barrage des Maisons rouges. - Conséquences d'une éventuelle crue, rétrospective historique : études, cartes, plans, photographies.

Date

1957-2007

Cote

175J6 (Cote)

36

Par à Pet.

Date

1998-2007

Cote

161J94 (Cote)

37

Tis à Tou.

Date

1998-2007

Cote

161J111 (Cote)

38

Gau à Gen.

Date

1998-2007

Cote

161J63 (Cote)

39

Election complémentaire des 6 et 20 avril 1879 (remplacement de M. Guinot, démissionnaire), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

Date

1879

Cote

3M503 (Cote)

40

Guerre en Irak. - Interventions et documentation : coupures de presse, dépêches de l'A.F.P., notes de travail, documentation, comptes-rendus analytiques officiels des séances de l'Assemblée nationale, communiqués de presse, interventions.

Date

2003

Cote

161J22 (Cote)

41

Fiscalité locale. - Impact fiscal du chantier de la centrale nucléaire de Chinon : textes officiels, études, bilans.

Date

1970-1991

Cote

175J9 (Cote)

42

Documentation : textes des allocutions, liste des maires (1957-2005), chrono de la correspondance (1978-1991), bulletin municipal (1990-1995) et études de l'office public d'aménagement de l'habitat (1990, 1994).

Date

1957-2005

Cote

175J11 (Cote)

43

Réforme des études médicales. Situation de la formation dispensée : rapport Faugère (1977), projet de loi relatif aux études médicales présenté par Simone Veil, ministre de la santé et de la famille (1979), décret d'application, correspondance, documentation, articles de presse ; réforme de l'internat : documentation, correspondance, articles de presse, notes manuscrites, programmes des congrès des internes (1979-1980), projet de décret.

Date

1973-1987

Cote

71J122 (Cote)

44

Lab à Lap.

Date

1998-2007

Cote

161J75 (Cote)

45

1997-1999.

Date

1997-1999

Cote

161J128 (Cote)

46

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

47

1978-1988

Date

1978-1988

Cote

175J27 (Cote)

48

Interview dans l'émission « Les entretiens de classiques affaires » sur Radio classique le 18 mars 2003, portant notamment sur la guerre en Irak.

Date

2003

Cote

161J140 (Cote)

49

Site Internet « RDDV.com ». - Page quotidienne d'actualité : impressions, textes manuscrits, coupures de presse, index (1er mai 2002-2 avril 2004).

Date

2002-2004

Cote

161J127 (Cote)

50

Enseignement scolaire, rentrée scolaire ; activité culturelle (expositions) : bilans, revue de presse, programme d'actions pour une éducation à la culture dans les établissements scolaires (1991).

Date

1989-1991

Cote

71J58 (Cote)

51

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)

52

Questions de la commission des affaires culturelles, notes manuscrites, analyse du projet de budget du sport 1986 par le comité olympique, notes sur le projet de budget (1987).

Date

1985-1986

Cote

71J132 (Cote)

53

Ba à Ban.

Date

1998-2007

Cote

161J31 (Cote)

54

Cro à Cw.

Date

1998-2007

Cote

161J50 (Cote)

55

55 affiches.

Date

1956-1981

Cote

175J78AF (Cote)

56

Rou à Ry.

Date

1998-2007

Cote

161J102 (Cote)

57

Association Union pour une Droite républicaine et libérale (U.D.R.L.). - Création : statuts, procès-verbaux d'assemblées générales, récépissés de déclarations en préfecture, Journal officiel ; fonctionnement et relations avec le Pôle républicain indépendant et libéral (P.R.I.L.) : notes, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

161J148 (Cote)

58

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

59

Photographies.

Date

-

Cote

175J76 (Cote)

60

Mar à Mau.

Date

1998-2007

Cote

161J83 (Cote)

61

Election complémentaire du 20 octobre 1872 (remplacement de M. le marquis de Bridieu, décédé), organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police adressée au préfet, tracts ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1872

Cote

3M500 (Cote)

62

Inaugurations des casernes de gendarmerie de Chinon et de Loches par Jacques Boyon, secrétaire d'Etat à la Défense avec M. Desuret, préfet.

Date

1987

Cote

175J46 (Cote)

63

Vet à Vre.

Date

1998-2007

Cote

161J115 (Cote)

64

1957-1990

Date

1957-1990

Cote

175J19 (Cote)

65

Questions et avis de Jean Delaneau, rapporteur du budget de la jeunesse et des sports sur la loi de finances (1984-1985), projet de loi sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives (1984), amendements, notes manuscrites, carte de visite et lettre signée Nelson Paillou, président du comité national olympique et sportif français (1984), procès-verbaux de réunions de la commission ad'hoc sur les ressources nouvelles du comité olympique (1983-1984),

Date

1983-1984

Cote

71J131 (Cote)

66

Fou à Fu.

Date

1998-2007

Cote

161J61 (Cote)

67

Politique du logement social. - Demandes des particuliers : documentation, correspondance.

Date

1954-1955

Cote

175J3 (Cote)

68

Sd à Szu.

Date

1998-2007

Cote

161J106 (Cote)

69

Enseignement supérieur, manifestations culturelles, interventions pour l'obtention de subventions : correspondance, notes personnelles.

Date

1975-1991

Cote

71J55 (Cote)

70

Rapports, études et magazines : Histoire du vin (1959-1991), L'enrichissement des vins de M. Murret-Labarthe rapport au ministre de l'Agriculture (1978), Force nucléaire, la force de dissuasion [s.d], Giscard chez les harkis de Touraine (extraits de la Nouvelle République, 1977), Europe (1983-1993), Le fonctionnement de l'accord de Schengen, rapport présenté au Sénat (1985), Abolition des frontières fiscales (1993), Union européenne et collectivités locales par l'Association des maires de France (1993),La guerre du Golfe (1991).

Date

1959-1993

Cote

175J92 (Cote)

71

A à Ada.

Date

1998-2007

Cote

161J24 (Cote)

72

Ag à Ao.

Date

1998-2007

Cote

161J26 (Cote)

73

Centre « Louis Sevestre », participation au fonctionnement et interventions pour des subventions : rapports, procès-verbaux de réunion du conseil d'administration.

Date

1965-1990

Cote

71J67 (Cote)

74

Redresser la défense de la France, propositions d'actions pour 1986, élaborées par un groupe d'hommes politiques, de diplomates et militaires, préface de Valéry Giscard d'Estaing, C.P.I.P., 1986.

Date

1986

Cote

175J105 (Cote)

75

Interventions personnelles : correspondance.

Date

1979-1991

Cote

71J125 (Cote)

76

Berlin.

Date

1961-1989

Cote

175J51 (Cote)

77

Intervention dans le Journal de T.F.1 le 20 octobre 2000, pour répondre à l'intervention du Premier ministre du 19 octobre.

Date

2000

Cote

161J134 (Cote)

78

Ter à Thi.

Date

1998-2007

Cote

161J109 (Cote)

79

1990-1994

Date

1990-1994

Cote

71J103 (Cote)

80

Rapports d'études.

Date

1984-1991

Cote

71J48 (Cote)

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