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  1. Résultat n°1

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  2. Résultat n°2

    Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP111/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du...
  3. Résultat n°3

    Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.

    Date

    an XII-1857

    Cote

    EDEP027/4F17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Mercuriales, statistiques
    • Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité vendus au marché de Bléré (février 1793).

    Date

    1793

    Cote

    EDEP027/4F16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Mercuriales, statistiques
    • Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité...
  5. Résultat n°5

    Vaine pâture : correspondance (1 pièce).

    Date

    an III

    Cote

    EDEP096/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vaine pâture : correspondance (1 pièce).
  6. Résultat n°6

    Département du Loiret (an XII-1870).

    Cote

    7M492 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département du Loiret (an XII-1870).
  7. Résultat n°7

    Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

    Date

    1790-1869

    Cote

    EDEP027/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 1 N - Biens communaux
    • Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers...
  8. Résultat n°8

    Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

    Date

    1779-1847

    Cote

    EDEP056/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
  9. Résultat n°9

    1870-1939

    Cote

    7M491 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1870-1939
  10. Résultat n°10

    1818-1848

    Cote

    7M490 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
    • Département d'Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher (1818-1939).
    • 1818-1848
  11. Résultat n°11

    Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

    Date

    1817-1929

    Cote

    EDEP112/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions,...
  12. Résultat n°12

    Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières

    Date

    an II-an V

    Cote

    EDEP056/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
  13. Résultat n°13

    Décision d'affermer par adjudication d'un pré

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Décision d'affermer par adjudication d'un pré
  14. Résultat n°14

    Adjudication des pâturages communaux.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP021/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication des pâturages communaux.