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594 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

    Cote

    1M402 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

    Cote

    1M401 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête du centenaire de la proclamation de la République,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

    Cote

    1M399 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Second Empire
    • Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

    Cote

    1M396 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Deuxième République
    • Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

    Cote

    1M395 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

    Cote

    1M394 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

    Cote

    1M385 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

    Cote

    1M384 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

    Cote

    1M159 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP270/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat de pisciculture, organisation : statuts.
  19. Résultat n°19

    Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP251/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
  20. Résultat n°20

    Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés préfectoraux, notes, correspondance

    Date

    1876-1886

    Cote

    EDEP203/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Société musicale de Rochecorbon, création : arrêtés...
  21. Résultat n°21

    Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1850

    Cote

    EDEP203/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
  22. Résultat n°22

    Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat : statuts

    Date

    1879

    Cote

    EDEP203/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ligne S.N.C.F. de Tours à Savigny, création d'un syndicat...
  23. Résultat n°23

    Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

    Date

    1838-1886

    Cote

    EDEP203/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
  24. Résultat n°24

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  25. Résultat n°25

    Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1860-1890

    Cote

    EDEP203/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêtés...
  26. Résultat n°26

    Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

    Date

    1808

    Cote

    EDEP203/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à...
  27. Résultat n°27

    Cours d'adultes, création : arrêté préfectoral.

    Date

    1896

    Cote

    EDEP166/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, création : arrêté préfectoral.
  28. Résultat n°28

    Commission locale : liste des membres.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP166/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Commission locale : liste des membres.
  29. Résultat n°29

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
  30. Résultat n°30

    Etablissements insalubres et incommodes, installation d'un poste distributeur d'essence, d'une laiterie, d'une écurie et d'une porcherie : schéma type d'installation d'un poste à essence, arrêtés, correspondance

    Date

    1864-1872

    Cote

    EDEP152/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et incommodes, installation...
  31. Résultat n°31

    Registre du parcours du garde-champêtre

    Date

    1872

    Cote

    EDEP152/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre du parcours du garde-champêtre
  32. Résultat n°32

    Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite aux lettres (1891), établissement d'un bureau télégraphique (1891), aménagement d'un bureau de poste (1921) : pétition contre le transfert du bureau de poste au bourg, devis approximatif pour l'aménagement d'un bureau de poste, instructions, correspondance

    Date

    1891-1927

    Cote

    EDEP152/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, télégraphes, téléphones : levée de la boite...
  33. Résultat n°33

    Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEP150/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.
  34. Résultat n°34

    Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP149/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
  35. Résultat n°35

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  36. Résultat n°36

    Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP145/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
  37. Résultat n°37

    Enseignement public et enseignement privé, organisation : liste des écoles libres, correspondance.

    Date

    1812-1906

    Cote

    EDEP143/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Enseignement public et enseignement privé, organisation...
  38. Résultat n°38

    Service téléphonique, établissement : correspondance.

    Date

    1878-1907

    Cote

    EDEP143/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Service téléphonique, établissement : correspondance.
  39. Résultat n°39

    Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

    Date

    1824-1900

    Cote

    EDEP143/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires et marchés, organisation : textes officiels,...
  40. Résultat n°40

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP141/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Organisation de foires et marchés dans la commune :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Vérification des poids et mesures

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP141/3G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Vérification des poids et mesures

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Date

    an III

    Cote

    EDEP141/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Sociétés artistiques et musicales : demande d'autorisation pour la création de la fanfare de Luzillé, état des dépenses faites par la société

    Date

    1880-1924

    Cote

    EDEP141/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 2R
    • Sociétés artistiques et musicales : demande d'autorisation...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Exploitations des poudres d'armes : correspondance

    Date

    1793-1908

    Cote

    EDEP141/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Exploitations des poudres d'armes : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Conseil de fabrique : réorganisation

    Date

    1793-1866

    Cote

    EDEP141/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Conseil de fabrique : réorganisation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

    Date

    1845-1890

    Cote

    EDEP141/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50
    Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

    1 media

    Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

    Date

    1913-1925

    Cote

    EDEP141/1H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Société de tir "la Fraternelle patriote" : création,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Chemin de fer, ligne de Port-de-Piles à Chinon : note.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP140/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne de Port-de-Piles à Chinon : note.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP139/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792)....

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Composition des exploitations de terres labourables : tableau

    Date

    1943

    Cote

    EDEP138/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Composition des exploitations de terres labourables...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  54. Résultat n°54

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires gratuites et de soupes chaudes : liste des bénéficiaires.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP135/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Création de foire : arrêté préfectoral (1 pièce).

    Date

    1876

    Cote

    EDEP134/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Création de foire : arrêté préfectoral (1 pièce).

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau : comptes-rendus (1952-1992), album photos (1934-1975), 4 photos encadrées (1940-1947), 2 cassettes VHS (1989;1991); 1 cassette 8 mm (1988), 4 médailles, 1 fanion, dépliants publicitaires (1959-1997)

    Date

    1940-1997

    Cote

    EDEP132/S29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, réunions du Bureau...
  60. Résultat n°60

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    EDEP132/S28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  61. Résultat n°61

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1990-1992

    Cote

    EDEP132/S27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  62. Résultat n°62

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1988-1990

    Cote

    EDEP132/S26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  63. Résultat n°63

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1986-1988

    Cote

    EDEP132/S25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  64. Résultat n°64

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP132/S24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  65. Résultat n°65

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1976-1983

    Cote

    EDEP132/S23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  66. Résultat n°66

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : tableaux, correspondance

    Date

    1962-1968

    Cote

    EDEP132/S22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  67. Résultat n°67

    Association Loches Athletic Club, organisation des saisons et calendriers sportifs : registres, correspondance

    Date

    1953-1962

    Cote

    EDEP132/S21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Association Loches Athletic Club, organisation des...
  68. Résultat n°68

    Subsistances et approvisionnements en denrées de toute nature : foins, grains, huiles, bétail, peaux, pommes de terre et semences, sucre, savon, suifs et chandelles

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP132/HH4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série HH : Agriculture Industrie Commerce
    • Subsistances et approvisionnements en denrées de toute...
  69. Résultat n°69

    Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779). Ursulines : placet des religieuses afin d'obtenir la permission de joindre leurs enclos à leur couvent (sans date).

    Date

    1776-1779

    Cote

    EDEP132/GG56 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Couvents, suppression du couvent des Cordeliers (1776-1779)....
  70. Résultat n°70

    Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier de maréchaussée (1557-1558) ; caserne (1170-1771).

    Date

    1557-1771

    Cote

    EDEP132/FF1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Maréchaussée, établissement d'un prévôt et cavalier...
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  72. Résultat n°72

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  73. Résultat n°73

    Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau

    Date

    1936-1945

    Cote

    EDEP132/5H35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Défense passive, organisation et réglementation de...
  74. Résultat n°74

    Défense passive, répartition des masques à gaz : listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP132/5H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Défense passive, répartition des masques à gaz : listes...
  75. Résultat n°75

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  76. Résultat n°76

    Listes nominatives, extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture, tableau régulateur du service et des manoeuvres de la pompe à incendie, état des amendes prononcées, ordonnance du roi (6 février 1822), devis estimatifs, traités avec les fournisseurs, correspondance, rapport sur la compagnie des sapeurs-pompiers (1854), procès-verbal de prestations de serment et de reconnaissance (1822-1869).

    Date

    1822-1869

    Cote

    EDEP132/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes nominatives, extraits du registre des actes...
  77. Résultat n°77

    Journées du livre (1931), journées Alfred de Vigny (1933;1947), festival départemental de musique (1950), organisation : programmes, listes d'invités, correspondance, articles de presse

    Date

    1931-1950

    Cote

    EDEP132/3R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Journées du livre (1931), journées Alfred de Vigny...
  78. Résultat n°78

    Création du Comité : statuts, composition du conseil d'administration, comptabilité, affiche, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Création du Comité : statuts, composition du conseil...
  79. Résultat n°79

    Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe siècle ; changement de compagnie : certificat de congé absolu (1802), certificat de congé définitif (1801) ; conscrits, inscription des réformés : registre, certificat (1808-1831) ; conscrits envoyés à l'hospice pour maladie : arrêté de la sous-préfecture (1803) ; levées des troupes : tableau, correspondance (1808) ; prisonniers de guerre : tableau de l'état des prisonniers de guerre espagnols (1812), aides (1832); militaires en état d'étre déclarés déserteurs : état nominatif, correspondance, certificat (1815) ; tirage des classes : listes nominatives (1816-1817); enrôlement volontaire : actes du maire, certificat médicaux (1816-1831) ; état nominatif des hommes et de leurs équipements : tableau (1826) ; engagement du duc de Frémont : autorisation et certificat (1871) ; questionnaire (1871)

    Date

    1801-1871

    Cote

    EDEP132/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Tableau de traitement des militaires pensionnés (XIXe...
  80. Résultat n°80

    Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

    Date

    1833-1977

    Cote

    EDEP132/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...