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594 résultats

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  1. Résultat n°1

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

    Cote

    1M159 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

    Cote

    1M384 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

    Cote

    1M385 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

    Cote

    1M394 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

    Cote

    1M395 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre en l'honneur des victimes de juin 1848 (1848), fête de la République en septembre (1848), anniversaire du 24 février 1848 [Constitution du gouvernement provisoire.](1849-1851), anniversaire de la proclamation de la République en mai (1849-1851), célébration des scrutins de décembre 1851 (janvier 1852).

    Cote

    1M396 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Deuxième République
    • Plantation d'arbres de la Liberté (1848), service funèbre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise de Sébastopol (1855), naissance et baptême du prince impérial (1856-1857),Te deumpour la réunion de Nice et de la Savoie à la France (1860), service funèbre pour le décès du prince Jérôme Napoléon.

    Cote

    1M399 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Second Empire
    • Mariage de l'empereur (1853),Te deum pour la prise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Fête du centenaire de la proclamation de la République, visite de l'escadron russe en France (1893), assassinat du président Carnot (1894), mort d'Alexandre III, empereur de Russie (1894), inauguration du pont Alexandre III à Paris (1896), retour en France du président de la République (1897), funérailles de Félix Faure, président de la République (1899), deuil national de Marcelin Berthelot (1907), deuil national pour les victimes du cuirassé Iéna (1907), deuil national pour les victimes de Toulon (1911), intervention de la Roumanie dans le conflit mondial (1916), fêtes de l'armistice du 11 novembre (1918-1933).

    Cote

    1M401 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête du centenaire de la proclamation de la République,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919), fête de l'Union des grandes associations françaises [Circulaires des 21 juillet et 18 octobre 1919.] (1919), fête du Memorial Day (1919-1928), cinquantenaire de la IIIe République le 11 novembre 1920, journée Pasteur (1923), fête des mères françaises (1927-1939), funérailles du roi Ferdinand de Roumanie (1927), réception en France de l'American Légion (1927), centenaire de Marcelin Berthelot (1927-1928), funérailles nationales du maréchal Foch (1929), mort de Georges Clemenceau, ancien président du conseil (1929), deuil national pour la catastrophe du dirigeable britannique R. 101 (1930), centenaire des Trois glorieuses (1930), mort du maréchal Joffre (1931), mort d'André Maginot, ministre de la Guerre (1932), mort d'Aristide Briand, ancien président du Conseil (1932), assassinat de Paul Doumer, président de la République (1932), funérailles de Georges Leygues, ministre de la marine (1933), funérailles de Paul Painlevé, ancien président du conseil (1933), funérailles d'Emile Roux, professeur (1933), manifestations du 150e anniversaire de la Révolution française (1939).

    Cote

    1M402 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Troisième République
    • Fête de la victoire en Angleterre et en Belgique (1919),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Ville de Tours

    Cote

    3M624 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections municipales
    • Organisation des élections
    • Mutations des élus municipaux
    • Arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations...
    • Arrondissement de Tours
    • Ville de Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  18. Résultat n°18

    Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

    Date

    1806-1920

    Cote

    1M1 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réorganisation administrative de la France. Création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

    Date

    1828-1844

    Cote

    1M146 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1831-1836

    Cote

    1M147 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

    Date

    1836-1841

    Cote

    1M148 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Cote

    1M149 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

    Cote

    1M150 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Projet de réunion des communes de Céré-la-Ronde et Courçay à l'arrondissement de Loches : correspondance (1831).

    Cote

    1M151 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projet de réunion des communes de Céré-la-Ronde et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Projet de réunion à l'arrondissement de Chinon de la commune de Sainte-Catherine de Fierbois : correspondance (1831-1832).

    Cote

    1M152 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projet de réunion à l'arrondissement de Chinon de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

    Cote

    1M153 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-Renault, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

    Cote

    1M154 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Chinon, demande de rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

    Cote

    1M155 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

    Cote

    1M157 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

    Cote

    1M158 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

    Cote

    1M160 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...

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    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

    Cote

    1M161 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...

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    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

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  35. Résultat n°35

    Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

    Date

    an XII-1839

    Cote

    1M164 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...

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    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).

    Cote

    1M167 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Château-Renault, rattachement de la section dite de...

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  37. Résultat n°37

    Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).

    Cote

    1M169 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...

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  38. Résultat n°38

    Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).

    Cote

    1M171 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...

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    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

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  40. Résultat n°40

    Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).

    Cote

    1M173 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...

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