Filtrer les résultats
Multimédias
  • 125
Période
  • 1
  • 6
  • 28
  • 77
  • 52
Nom de l'inventaire
  • 104
  • 8
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 8
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 31
  • 13
  • 11
  • 11
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 125
  • 28
  • 25
  • 23
  • 18
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 104
  • 8
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

125 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications (1832-1835), registre des jugements et notifications aux familles (1832-1857).
Cote
2R105 (Cote)
 Date
1832-1857
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications...
Résultat n°2

1808-1813
Cote
2R104 (Cote)
 Date
1808-1813
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • 1808-1813
Résultat n°3

an XII-1807
Cote
2R103 (Cote)
 Date
an XII-1807
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • an XII-1807
Résultat n°4

Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
Cote
2R102 (Cote)
 Date
1806-1812
 Lieu - Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
Résultat n°5

Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.
Cote
2R101 (Cote)
 Date
an V-1810
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre...
Résultat n°6

Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement, recherche et arrestation : correspondance, feuilles de signalement des déserteurs (1815-1870), registre des insoumis (classement par date d'insoumission) (1839-1847), registres des déserteurs (1819-1848).
Cote
2R100 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
Résultat n°7

Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs, réfractaires et retardataires, correspondance, états de frais, gratifications pour arrestation de conscrits réfractaires (1812-1814).
Cote
2R99 (Cote)
 Date
1812-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Garnisaires envoyés dans les foyers des déserteurs,...
Résultat n°8

Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).
Cote
2R98 (Cote)
 Date
1813-1814
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements...
Résultat n°9

Envois de signalement (1812-1813).
Cote
2R97 (Cote)
 Date
1812-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Envois de signalement (1812-1813).
Résultat n°10

Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui ont profité de l'amnistie du décret du 25 mars 1810 (1812) ; contrôle des déserteurs, réfractaires et fauteurs des classes 1806-1813 (1811-1813).
Cote
2R96 (Cote)
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Etats nominatifs des réfractaires et déserteurs qui...
Résultat n°11

Correspondance, listes nominatives et statistiques (1811-1813) ; états des sommes payées pour les garnisaires placés au domicile des réfractaires et déserteurs (1809-1812).
Cote
2R95 (Cote)
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Correspondance, listes nominatives et statistiques...
Résultat n°12

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).
Cote
2R94 (Cote)
 Date
1811
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°13

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).
Cote
2R93 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°14

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).
Cote
2R92 (Cote)
 Date
1807-1814
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°15

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XIII-1806)
Cote
2R91 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°16

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).
Cote
2R90 (Cote)
 Date
An XI-an XII
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, feuilles de signalement,...
Résultat n°17

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).
Cote
2R89 (Cote)
 Date
An VII-1806
 Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
Résultat n°18

Militaires "en non-activité" : enquête de moralité (1816-1817), enquête sur les militaires licenciés à la suite de la campagne d'Espagne (1825-1826) ; militaires en congés : recensement, demandes de prolongation, paiement de soldes (1830-1834).
Cote
2R88 (Cote)
 Date
1816-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Retraites, pensions, congés de réforme
  • Militaires "en non-activité" : enquête de moralité...
Résultat n°19

1817-1820
Cote
2R87 (Cote)
 Date
1817-1820
 Lieu - Type de document
statistique, notice individuelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Retraites, pensions, congés de réforme
  • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
  • 1817-1820
Résultat n°20

1815-1816
Cote
2R86 (Cote)
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document
statistique, notice individuelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Retraites, pensions, congés de réforme
  • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
  • 1815-1816