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142 résultats

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Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1507-1577

Cote

EDEP132/BB14 (Cote)

Résultat n°2

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1531-1533

Cote

EDEP132/BB1 (Cote)

Résultat n°3

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1549-1551

Cote

EDEP132/BB2 (Cote)

Résultat n°4

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1553-1558

Cote

EDEP132/BB3 (Cote)

Résultat n°5

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1564-1567

Cote

EDEP132/BB4 (Cote)

Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1578-1718

Cote

EDEP132/BB15 (Cote)

Résultat n°7

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1692-1699

Cote

EDEP132/BB5 (Cote)

Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1717-1735

Cote

EDEP132/BB6 (Cote)

Résultat n°9

Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.

Date

1726-1788

Cote

EDEP132/BB16 (Cote)

Résultat n°10

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1735-1741

Cote

EDEP132/BB7 (Cote)

Résultat n°11

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1741-1747

Cote

EDEP132/BB8 (Cote)

Résultat n°12

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1748-1755

Cote

EDEP132/BB9 (Cote)

Résultat n°13

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1756-1767

Cote

EDEP132/BB10 (Cote)

Résultat n°14

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1767-1775

Cote

EDEP132/BB11 (Cote)

Résultat n°15

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1775-1779

Cote

EDEP132/BB12 (Cote)

Résultat n°16

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1779-1787

Cote

EDEP132/BB13 (Cote)

Résultat n°17

Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/1K24 (Cote)

Résultat n°18

Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

Date

1791-1793

Cote

EDEP027/1K26 (Cote)

Résultat n°19

an II

Date

an II

Cote

EDEP027/1K27 (Cote)

Résultat n°20

an III

Date

an III

Cote

EDEP027/1K28 (Cote)