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  1. Résultat n°1

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1507-1577

    Cote

    EDEP132/BB14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1531-1533

    Cote

    EDEP132/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  3. Résultat n°3

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1549-1551

    Cote

    EDEP132/BB2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1553-1558

    Cote

    EDEP132/BB3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  5. Résultat n°5

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1564-1567

    Cote

    EDEP132/BB4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1578-1718

    Cote

    EDEP132/BB15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEP132/BB5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1717-1735

    Cote

    EDEP132/BB6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1735-1741

    Cote

    EDEP132/BB7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  11. Résultat n°11

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1741-1747

    Cote

    EDEP132/BB8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  12. Résultat n°12

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1748-1755

    Cote

    EDEP132/BB9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  13. Résultat n°13

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1756-1767

    Cote

    EDEP132/BB10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  14. Résultat n°14

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1767-1775

    Cote

    EDEP132/BB11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  15. Résultat n°15

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1775-1779

    Cote

    EDEP132/BB12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  16. Résultat n°16

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1779-1787

    Cote

    EDEP132/BB13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  17. Résultat n°17

    Convocation et organisation des assemblées électorales, inscription sur les listes, remise des procès-verbaux : instructions, correspondance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP027/1K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Convocation et organisation des assemblées électorales,...
  18. Résultat n°18

    Assemblées primaires et autres élections : instructions pour la définition des citoyens actifs (1791), extrait de délibération du district d'Amboise portant convocation (1793), procès-verbaux

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP027/1K26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées primaires et autres élections : instructions...
  19. Résultat n°19

    an II

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/1K27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées électorales : procès-verbaux.
    • an II
  20. Résultat n°20

    an III

    Date

    an III

    Cote

    EDEP027/1K28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections législatives et locales, période révolutionnaire
    • Assemblées électorales : procès-verbaux.
    • an III