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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

    Date

    1440-1790

    Cote

    EDEP132/II5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
  2. Résultat n°2

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  3. Résultat n°3

    Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

    Date

    1593

    Cote

    EDEP132/S16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
  4. Résultat n°4

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVII

    Cote

    EDEP132/S12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  5. Résultat n°5

    Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

    Date

    1613-1644

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
  6. Résultat n°6

    Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

    Date

    1622-1763

    Cote

    EDEP064/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
  7. Résultat n°7

    Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP036/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
  8. Résultat n°8

    Expéditions notariales.

    Date

    1679-1898

    Cote

    EDEP129/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Expéditions notariales.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/S13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  10. Résultat n°10

    Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

    Date

    1733-1898

    Cote

    EDEP034/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
  11. Résultat n°11

    Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

    Date

    1736-1776

    Cote

    EDEP040/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
  12. Résultat n°12

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Déclarations de biens avec estimation.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP041/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclarations de biens avec estimation.
  15. Résultat n°15

    Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2M4 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination et installation du personnel judiciaire...
  16. Résultat n°16

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  17. Résultat n°17

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XIX

    Cote

    EDEP132/S14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  18. Résultat n°18

    Actes notariés.

    Date

    1807-1921

    Cote

    EDEP066/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  19. Résultat n°19

    Actes notariés.

    Date

    1810-1876

    Cote

    EDEP032/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  20. Résultat n°20

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.