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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  3. Résultat n°3

    Livre de recettes, et de dépendances, placement des capitaux.

    Date

    1826-1854

    Cote

    41J20 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Livre de recettes, et de dépendances, placement des...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Correspondance entre M. Perrin et M. Forlivesi, directeur des Archives départementales d'Indre-et-Loire, au sujet de documents notariaux

    Date

    2000

    Cote

    EDEP112/S9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Correspondance entre M. Perrin et M. Forlivesi, directeur...
  5. Résultat n°5

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  6. Résultat n°6

    1864.

    Date

    1864

    Cote

    41J29 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Magistrature du barreau et des officiers publics
    • 1864.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre des actes d'acquisition et d'administration relatifs à la métairie des Guérin, communes d'Ingrande et de Dangé - Vienne.

    Date

    1827-1864

    Cote

    41J25 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Registre des actes d'acquisition et d'administration...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).

    Cote

    1M498 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Successions : actes notariés, inventaires

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP152/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Successions : actes notariés, inventaires
  11. Résultat n°11

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XX

    Cote

    EDEP132/S15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  12. Résultat n°12

    Répertoire des comptes.

    Date

    1842-1849

    Cote

    41J22 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Répertoire des comptes.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Actes notariés et exploits d'huissiers.

    Date

    1818-1889

    Cote

    EDEP064/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et exploits d'huissiers.
  15. Résultat n°15

    1856-1867.

    Date

    1856-1867

    Cote

    41J23 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Grand livre de comptes
    • 1856-1867.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Dossiers nominatifs (1913-1940) : A - D

    Cote

    1M499 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Livre de caisse de l'étude avec index alphabétique, sommaire des causes [rédigé à l'inverse du livre de caisse en fin de volume] .

    Date

    1827-1856

    Cote

    41J26 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Livre de caisse de l'étude avec index alphabétique,...

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet, rendu par Jean Tafforel, écuyer, conseiller du roi, lieutenant particulier à Loches du baillé de Touraine, concernant la saisie et la vente aux enchères des biens d'un certain luthier, afin de rembourser ce qu'il doit à la demoiselle Thonsellin et à la veuve de Pierre Compain comme tutrice du précédent seigneur du Plessis-Guyot : parchemin

    Date

    1593

    Cote

    EDEP132/S16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Bifeuillet central d'un acte de procédure incomplet,...
  19. Résultat n°19

    Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).

    Cote

    1M502 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Actes notariés.

    Date

    1807-1921

    Cote

    EDEP066/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  21. Résultat n°21

    Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914), dossiers nominatifs (1914-1936), répertoire chronologique (1914-1936).

    Cote

    1M501 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Employés des Caisses d'épargne : instructions (1914),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Expéditions notariales.

    Date

    1679-1898

    Cote

    EDEP129/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Expéditions notariales.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et Jean Demeaulne, écuyer de biens situés sur la commune de Braye.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP036/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 036 - Commune de Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Fragment d'un acte de partage, entre Jean Royer et...
  24. Résultat n°24

    Actes notariés.

    Date

    1829-1865

    Cote

    EDEP044/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  25. Résultat n°25

    Agenda de commerce.

    Date

    1861

    Cote

    41J27 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Agenda de commerce.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Actes notariés.

    Date

    1810-1876

    Cote

    EDEP032/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  27. Résultat n°27

    Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition sur parchemin (25 juin 1736) ; accord sous seings privés entre Louis Briand, de Champigny-sur-Veude, et la famille Gaillard (8 janvier 1765) ; actes notariés : expéditions sur papier et parchemin (1750 ; 1776).

    Date

    1736-1776

    Cote

    EDEP040/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 040 - Commune de Brizay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Jugement rendu par le duché-pairie de Richelieu : expédition...
  28. Résultat n°28

    Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay d'une maison et terres à Chaumussay, au profit de Claude Michelet, sergent royal de Precigny (16 octobre 1662). Cession de droits de René Bouer, sabotier de St-Laurent de Boussay, à Isaac Pioget, avocat à Preuilly, sur des terres à Chaumussay (4 octobre 1633). Ensemble de titres et de pièces de procédure relatifs aux seigneurs de Sinjoirie et des Vigneaux à Chaumussay appartenant à la famille Piozet (1633-1694). Vente à René Parigny, marchand à Chamussay, de terres à Chaumussay par Mary Bouer, sabotier à Chaumussay (24 février 1638). Consentement des enfants de Perrine Lecompte, veuve de René Drapperon du village du Tronsay, paroisse de Paumay, par la vente d'héritages à Chaumussay (10 mars 1675). Notes du procureur de Chaumussay (1763).

    Date

    1622-1763

    Cote

    EDEP064/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Bail à vente contre René Bouer, sabotier à Chaumussay...
  29. Résultat n°29

    Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2M4 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination et installation du personnel judiciaire...
  30. Résultat n°30

    Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier, notaire à Preuilly

    Date

    1440-1790

    Cote

    EDEP132/II5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Loi de baux et ventes divers : don de maître Berthier,...
  31. Résultat n°31

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XIX

    Cote

    EDEP132/S14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  32. Résultat n°32

    Livre de recettes et de dépendances, placements.

    Date

    1840-1879

    Cote

    41J21 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Livre de recettes et de dépendances, placements.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Actes notariés.

    Date

    1846-1848

    Cote

    EDEP063/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  34. Résultat n°34

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XVIII

    Cote

    EDEP132/S13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  35. Résultat n°35

    Consorts Roué : acte de vente.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP/058/S7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Consorts Roué : acte de vente.
  36. Résultat n°36

    Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

    Date

    1733-1898

    Cote

    EDEP034/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
  37. Résultat n°37

    1868-1873.

    Date

    1868-1873

    Cote

    41J24 (Cote)

    • Contexte : 41J - Fonds René Jupin, avocat (1940-1946)

    • Archives de la famille Rivière
    • Grand livre de comptes
    • 1868-1873.

    Producteur :

    Jupin, René, avocat (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17 mars 1613). Contrat de mariage entre Claude de la JAILLE et Gabrielle BEGAUD (20 décembre 1644)

    Date

    1613-1644

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 038 - Commune de Bréhémont (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acte de vente par Etienne ESNAULT à Michel MORICE (17...
  39. Résultat n°39

    Déclarations de biens avec estimation.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP041/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Déclarations de biens avec estimation.
  40. Résultat n°40

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Dossiers nominatifs (1913-1940) : F - W

    Cote

    1M500 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet