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  1. Résultat n°1

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  2. Résultat n°2

    Châtellenie de Cangey, transaction entre le duc de Choiseul et Louis Marie Fidèle Trézin (1773) ; vente du greffe et du notariat (18e siècle)

    Date

    18e siècle

    Cote

    283J15 (Cote)

    • Contexte : 283J - Fonds du château de Cangey (14e-19e siècles)

    • Titres domaniaux
    • Droit de justice et notariat
    • Châtellenie de Cangey, transaction entre le duc de...

    Producteur :

    Menjot, famille (Cangey, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

    Cote

    C 1158 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
  4. Résultat n°4

    Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

    Cote

    C 1148 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
  5. Résultat n°5

    Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

    Cote

    C 1149 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
  6. Résultat n°6

    Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

    Cote

    C 1150 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
  7. Résultat n°7

    Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal de saisie.

    Date

    1777

    Cote

    C 1309 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Vingtième des offices : mémoire, sentence, procès-verbal...
  8. Résultat n°8

    Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

    Date

    1685-1771

    Cote

    C 1146 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
  9. Résultat n°9

    Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

    Date

    1769

    Cote

    1J285/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Achat de la charge de président trésorier de France...
  10. Résultat n°10

    Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

    Date

    1766

    Cote

    1J277 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Lettres patentes de provision d'office au profit de...
  11. Résultat n°11

    Office de président des trésoriers de France et de trésorier général des finances de la généralité de Poitiers (dép. Vienne) : contrat d'acquisition (1719) et de vente (1760)

    Date

    1760

    Cote

    1J264/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Maurice Abraham, demeurant à Tours paroisse Saint-Saturnin.
    • Office de président des trésoriers de France et de...
  12. Résultat n°12

    Quittance de rachat annuel de l'office de conseiller, procureur du roi au bureau des finances de Tours, au nom de Louis Dauphin

    Date

    1744

    Cote

    1J297 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Quittance de rachat annuel de l'office de conseiller,...
  13. Résultat n°13

    Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel de Richelieu détenu par Eustache Précieux

    Date

    1716-1717

    Cote

    1J249 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel...
  14. Résultat n°14

    Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

    Date

    1713

    Cote

    C 1133 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
  15. Résultat n°15

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  16. Résultat n°16

    Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles, par Jean Body, seigneur de La Mullonière, receveur alternatif des tailles en l'élection de Loches, en 1659.

    Date

    1659

    Cote

    1J108/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Officiers de Loches.
    • Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles,...
  17. Résultat n°17

    Lettres de provisions d'office de receveur de l'élection de Mirebeau, en faveur de Gabriel Métayer, après la mort de Jean David, son titulaire, en mai 1653

    Date

    1653

    Cote

    1J520/7 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Richelieu.
    • Lettres de provisions d'office de receveur de l'élection...
  18. Résultat n°18

    Acte de vente et adjudication de l'office de notaire royal de Chinon à Jacques Halouyn, le 14 janvier 1621

    Date

    1621

    Cote

    1J426/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Notaires de Chinon.
    • Acte de vente et adjudication de l'office de notaire...
  19. Résultat n°19

    Consentement manuscrit relatif aux libéralités consenties par Thomas Robin, sieur de Bellair et de Coulangé, conseiller et maître ordinaire de la reine Marguerite, adjudicataire général des gabelles de France, en faveur d'officiers du roi de la généralité de Tours, le 10 août 1613

    Date

    1613

    Cote

    1J250 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Consentement manuscrit relatif aux libéralités consenties...
  20. Résultat n°20

    Lettre de provisions d'office des aides et tailles données à Adrian Lecomte, officier, qui succède à Théodore Bazin, en l'élection de Loches, le 13 avril 1612

    Date

    1612

    Cote

    1J108/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Officiers de Loches.
    • Lettre de provisions d'office des aides et tailles...