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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    202J - Archives provenant des études notariales de Rouziers et Semblançay (3 E 21) ([14e]-19e siècles)

    Date

    1369-1900

    Cote

    202J (Cote)

    • Contexte : 202J - Archives provenant des études notariales de...

    Producteur :

    Etude Jouan (Rouziers-de-Touraine, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    46J - Fonds de la famille Marchesne-Rondier (14e-20e siècles)

    Date

    1383-1977

    Cote

    46J (Cote)

    • Contexte : 46J - Fonds de la famille Marchesne-Rondier (14e-20e...

    Producteur :

    Rondier, famille (Indre-et-Loire)
    Marchesne, famille (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    104J - Fonds Ludovic Langlois, érudit (16e-19e siècles)

    Date

    1501-1900

    Cote

    104J (Cote)

    • Contexte : 104J - Fonds Ludovic Langlois, érudit (16e-19e siècles)

    Producteur :

    Langlois, Ludovic, notaire (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Dossiers constitués ou réunis par les Lambert dans le cadre de leurs activités professionnelles de notaire et d'huissier, classés par clients (XVIe-XVIIIe s.)

    Date

    XVIe Siècle- XVIIIe Siècle

    Cote

    1J171/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Lambert et familles alliées.
    • Famille Lambert
    • Dossiers constitués ou réunis par les Lambert dans...
  5. Résultat n°5

    Tarifs pour servir aux notaires de Chinon dans la perception de leurs droits de vacations et honoraires [XVIIIe s.]

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J426/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Notaires de Chinon.
    • Tarifs pour servir aux notaires de Chinon dans la perception...
  6. Résultat n°6

    Lettres de provisions de Marie, reine d'écosse, douairière de France, duchesse de Touraine et de Montrichard (dép. Loir-et-Cher) accordant à Chauveau un office de notaire royal et arpenteur en Touraine, le 7 février 15[60]

    Date

    XVIe Siècle

    Cote

    1J538 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Lettres de provisions de Marie, reine d'écosse, douairière...
  7. Résultat n°7

    Activités professionnelles : titres de l'office de notaire à Luzé (1706), correspondance d'affaires (XVIIe-XVIIIe s.), actes notariés ; papiers privés : quittances (XVIIIe s.), prescriptions médicales (XVIIIe s., 1741), cahier de calcul et de problèmes (s.d.)

    Date

    XVIIe Siècle-XVIIIe Siècle

    Cote

    1J171/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Lambert et familles alliées.
    • Famille Lambert
    • Activités professionnelles : titres de l'office de...
  8. Résultat n°8

    Familles alliées

    Date

    XVIIe Siècle-XVIIIe Siècle

    Cote

    1J171/4 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Lambert et familles alliées.
    • Familles alliées
  9. Résultat n°9

    Acte de vente et adjudication de l'office de notaire royal de Chinon à Jacques Halouyn, le 14 janvier 1621

    Date

    1621

    Cote

    1J426/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Notaires de Chinon.
    • Acte de vente et adjudication de l'office de notaire...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

    Date

    1672-1783

    Cote

    C 1157 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Greffe
    • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
  11. Résultat n°11

    Quittances établies au nom d'Urbain Bruslon pour paiement du droit d'hérédité (1692, 1696)

    Date

    1692, 1696

    Cote

    1J53/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Office de notaire royal à Langeais.
    • Quittances établies au nom d'Urbain Bruslon pour paiement...
  12. Résultat n°12

    Quittances de résignation d'office par Urbain Bruslon, lettres patentes de provisions d'offices au profit de François Douault, les 11-12 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    1J53/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Office de notaire royal à Langeais.
    • Quittances de résignation d'office par Urbain Bruslon,...
  13. Résultat n°13

    Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal (1785-1789) (contient des arrêtés du maire de 1837)

    Date

    1785-1837

    Cote

    EDEP029/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal...
  14. Résultat n°14

    Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations, correspondance (1792-an III, 1817), actes notariés divers, correspondance (1806-1830).

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP027/3I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Officiers publics et ministériels
    • Notaires : certificats de civisme, extraits de délibérations,...
  15. Résultat n°15

    Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2M4 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination et installation du personnel judiciaire...
  16. Résultat n°16

    Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements : correspondance, rapports (1807-1828).

    Cote

    1M122 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de justice.
    • Postes de notariat et de justice, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    252J - Archives provenant de l'étude notariale de Tours (3 E 2) ( 19e-20e siècles)

    Date

    01/01/1801-31/12/2000

    Cote

    252J (Cote)

    • Contexte : 252J - Archives provenant de l'étude notariale de Tours...

    Producteur :

    Documents privés des études notariales (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP113/3I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.
  19. Résultat n°19

    Maîtres Fermé (1851-1864), Chaumier (1868-1885).

    Date

    1851-1885

    Cote

    235J19 (Cote)

    • Contexte : 235J - Fonds provenant de plusieurs études notariales...

    • 3E20 - Etude notariale de Chinon
    • Expéditions
    • Maîtres Fermé (1851-1864), Chaumier (1868-1885).

    Producteur :

    Don aux Archives municipales de Chinon

  20. Résultat n°20

    Maîtres Petilleau (1857, 1862), Noël (1869-1887), Petit (1888-1896).

    Date

    1857-1896

    Cote

    235J1 (Cote)

    • Contexte : 235J - Fonds provenant de plusieurs études notariales...

    • 3E3 - Etudes notariales de Chinon I et II et Lerné
    • Chinon I
    • Expéditions
    • Maîtres Petilleau (1857, 1862), Noël (1869-1887), Petit...

    Producteur :

    Don aux Archives municipales de Chinon