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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance de la nationalité française.

    Date

    1963-1968

    Cote

    EDEP124/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Demandes de naturalisation, dossiers individuels : notice de renseignement, certificat de baptême, correspondance

    Date

    1922-1939

    Cote

    EDEP132/2J5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Demandes de naturalisation, dossiers individuels :...
  3. Résultat n°3

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  5. Résultat n°5

    Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

    Cote

    4M685 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois,...
  6. Résultat n°6

    Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.

    Cote

    4M684 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1914-1917
    • Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges,...
  7. Résultat n°7

    1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    4M683 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1908-1911
  8. Résultat n°8

    1899 - 1910

    Date

    1899-1910

    Cote

    4M664 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1899 - 1910
  9. Résultat n°9

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    4M682 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1902-1907
  10. Résultat n°10

    Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

    Cote

    4M681 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.
  11. Résultat n°11

    Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

    Cote

    4M680 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1898 - 1902
    • Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.
  12. Résultat n°12

    1893 - 1898

    Date

    1893-1898

    Cote

    4M663 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Etats des mutations mensuelles réalisés en exécution...
    • Envoi des informations au ministère de l'Intérieur...
    • 1893 - 1898
  13. Résultat n°13

    1888 - 1897

    Date

    1888-1897

    Cote

    4M679 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers naturalisés, décédés ou ayant...
    • 1888 - 1897
  14. Résultat n°14

    Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP027/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...
  15. Résultat n°15

    Naturalisation de M. Vallez, entrepreneur de travaux au Grand-Pressigny : demande d'admission à domicile, passeport, correspondance.

    Date

    1871-1891

    Cote

    EDEP113/1E25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naturalisation de M. Vallez, entrepreneur de travaux...