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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

Date

11-28 juin 1918

Cote

4M1140 (Cote)

Résultat n°2

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Date

-

Cote

4M1176 (Cote)

Résultat n°4

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°5

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

Date

1856-1920

Cote

4M129 (Cote)

Résultat n°6

1918 (22 janvier - 12 juillet).

Date

22 janvier-12 juillet 1918

Cote

4M1151 (Cote)

Résultat n°7

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)

Résultat n°8

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)

Résultat n°9

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)

Résultat n°10

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

Date

21 février-26 septembre 1917

Cote

4M1137 (Cote)

Résultat n°11

Affaires classées sans suite : correspondance, procès-verbaux, notices individuelles de signalement, photographies.

Date

1918-1919

Cote

4M1147 (Cote)

Résultat n°12

1904-1908

Date

1904-1908

Cote

3M837 (Cote)

Résultat n°13

1891-1898

Date

1891-1898

Cote

3M835 (Cote)

Résultat n°14

1922

Date

1922

Cote

1M234 (Cote)

Résultat n°15

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

Résultat n°16

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

Résultat n°17

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

Résultat n°18

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

Résultat n°19

1923 - 1926

Date

1923-1926

Cote

1M235 (Cote)

Résultat n°20

Elections sénatoriales et législatives.

Date

1884-1936

Cote

3M479 (Cote)

Résultat n°21

1891 - 1937

Date

1891-1937

Cote

1M295 (Cote)

Résultat n°22

1934

Date

1934

Cote

1M237 (Cote)

Résultat n°23

1852

Date

1852

Cote

4M924 (Cote)

Résultat n°24

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

Résultat n°25

Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; affichage électoral : réponse des maires sur les mesures prises dans leurs communes pour les cantons de l'arrondissement de Loches et de Tours (classement par canton et par commune) ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets et des maires adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1914

Cote

3M516 (Cote)

Résultat n°26

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

Résultat n°27

Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).

Date

-

Cote

4M929 (Cote)

Résultat n°28

Election des délégués et des suppléants des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), tableau des délégués élus, renseignements sur la nuance politique des délégués ; résultats des élections liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance (1934).

Date

-

Cote

3M496 (Cote)

Résultat n°29

1899-1903

Date

1899-1903

Cote

3M836 (Cote)

Résultat n°30

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°31

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

Résultat n°32

1918

Date

1918

Cote

1M231 (Cote)

Résultat n°33

1911 - 1917

Date

1911-1917

Cote

1M230 (Cote)

Résultat n°34

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°35

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

Date

1916-1922

Cote

4M1157 (Cote)

Résultat n°36

Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

Date

1858-1926

Cote

4M1124 (Cote)

Résultat n°37

Elections générales du 16 novembre 1919, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1920

Cote

3M517 (Cote)

Résultat n°38

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

Résultat n°39

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

Date

20 février-3 juin 1918

Cote

4M1139 (Cote)

Résultat n°40

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)