Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 10
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 1
  • 1
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 12
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Finances de la généralité, recherche des abus et malversations : pièces de procédure des affaires jugées par le commissaire député en la généralité de Tours.
Cote
C 1354 (Cote)
 Date
1602-1603
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Finances de la généralité, recherche des abus et malversations...
2

Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.
Cote
C 1277 (Cote)
 Date
1703-1780
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences,...
3

Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées, cinq grosses Fermes et autres droits : arrêt du Conseil d'Etat.
Cote
C 1346 (Cote)
 Date
1682
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election de La Flèche 1615, 1682
  • Généralités
  • Réglementation générale
  • Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées,...
4

Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel de Richelieu détenu par Eustache Précieux
Cote
1J249 (Cote)
 Date
1716-1717
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Liquidation de l'office de receveur au grenier à sel...
5

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Cote
C 1278 (Cote)
 Date
1711-1777
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
6

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1111 (Cote)
 Date
1728-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
7

Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité : correspondance, procès-verbal de vérification et de transport.
Cote
C 973 (Cote)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Subdélégation d'Amboise 1724-1730
  • Domaines, droits joints, tailles et gabelle, comptabilité...
8

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.
Cote
C 1093 (Cote)
 Date
1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation...
9

Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.
Cote
C 1156 (Cote)
 Date
1727
 Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
10

Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance, feuilles de figures imprimées à Tours déposées au greffe de la subdélégation.
Cote
C 900 (Cote)
 Date
1751-1774
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Régie des droits sur les cartes à jouer : correspondance,...
11

Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population
Cote
EDEP132/CC40 (Cote)
 Date
1486-1778
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
12

Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
Cote
C 1317 (Cote)
 Date
1710-1783
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.