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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  • 2

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  • 3

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  • 4

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  • 5

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  • 6

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  • 7

    N° 1 à 200.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W128 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 1 à 200.
  • 8

    N° 201 à 578.

    Date

    1947-1970

    Cote

    252W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Recensement : déclarations individuelles
    • N° 201 à 578.
  • 9

    Recensement : notices individuelles donnant droit à un carnet d'identité.

    Date

    1962-1970

    Cote

    252W130 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Forains
    • Recensement : notices individuelles donnant droit à...
  • 10

    Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants forains qui ne vont pas à l'école : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enfants bénéficiant de l'école gratuite et enfants...
  • 11

    D

    Cote

    4M600 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • D
  • 12

    L

    Cote

    4M603 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • L
  • 13

    R - S

    Cote

    4M606 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • R - S
  • 14

    N - P

    Cote

    4M605 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • N - P
  • 15

    Liste des carnets d'identité délivrés à compter du 1er juillet 1927 (1927-1954).

    Cote

    4M608 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des carnets d'identité délivrés à compter du...
  • 16

    C

    Cote

    4M599 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • C
  • 17

    E - G

    Cote

    4M601 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • E - G
  • 18

    Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril 1930 (1930-1949).

    Cote

    4M609 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Forains, délivrance de carnets en application du décret...
    • Liste des récépissés délivrés à compter du 14 avril...
  • 19

    B

    Cote

    4M598 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • B
  • 20

    A

    Cote

    4M597 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • A