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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subsistances, foires et marchés : droit de confirmation et privilèges (1618) ; marché aux porcs (1783)

    Date

    1618-1783

    Cote

    EDEP132/HH1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série HH : Agriculture Industrie Commerce
    • Subsistances, foires et marchés : droit de confirmation...
  2. Résultat n°2

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  3. Résultat n°3

    Déclarations des quantités de grains achetées par les boulangers et approvisionneurs du marché de Bléré, inscription.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP027/4F24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Déclarations des quantités de grains achetées par les...
  4. Résultat n°4

    1793 (15 novembre), minute

    Date

    1793

    Cote

    EDEP027/4F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
    • 1793 (15 novembre), minute
  5. Résultat n°5

    1793 (31 octobre) - an II (20 pluviôse)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/4F19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
    • 1793 (31 octobre) - an II (20 pluviôse)
  6. Résultat n°6

    Compte général des recettes et dépenses des receveurs pour le marché. 1793 (25 octobre) - an II (28 nivôse)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/4F28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Compte général des recettes et dépenses des receveurs...
  7. Résultat n°7

    Grains, réquisition et approvisionnement du marché d'Amboise : extraits de délibérations, correspondance, ordre de mission.à [ à noter, pièces jointes f. 24 (note, déclaration de possesseur pré-imprimée).] 1793-an III. 1814

    Date

    1793-1814

    Cote

    EDEP027/4F34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Grains, réquisition et approvisionnement du marché...
  8. Résultat n°8

    1793 (19 novembre) et an II (14, 16 frimaire), minutes

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/4F21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
    • 1793 (19 novembre) et an II (14, 16 frimaire), minutes
  9. Résultat n°9

    an II (14 nivôse, 12 pluviôse)

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP027/4F22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
    • an II (14 nivôse, 12 pluviôse)
  10. Résultat n°10

    an II (8 fructidor) - an III (2e j. compl.)

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/4F23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de grains déposées pour le marché, inscription.
    • an II (8 fructidor) - an III (2e j. compl.)
  11. Résultat n°11

    Etats décadaires des quantités de grains et légumes vendues sur le marché de Bléré.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/4F27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Etats décadaires des quantités de grains et légumes...
  12. Résultat n°12

    Marchés, état de la situation : registre; citoyens approvisionnant le marché : registre

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP014/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Marchés, état de la situation : registre; citoyens...
  13. Résultat n°13

    Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1866

    Cote

    EDEP077/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Foires et marchés, droits de place, création : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Foires et marchés : droits de place et baux à ferme

    Date

    1808-1906

    Cote

    EDEP112/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Foires et marchés : droits de place et baux à ferme
  15. Résultat n°15

    Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur les marchés : correspondance entre la commune et le Préfet.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Grains, approvisionnement et vente obligatoire sur...
  16. Résultat n°16

    Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots secs, pommes de terre, paille et foin vendues au marché de Bléré, inscription. 1812 (21 février) - 1814 (30 décembre)

    Date

    1812-1814.

    Cote

    EDEP027/4F29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Marché au grains
    • Quantités de froment, seigle, orge, son, avoine, haricots...
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Foires et marchés.

    Date

    1817-1900

    Cote

    EDEP111/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires et marchés.
  19. Résultat n°19

    Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal de constat d'infraction.

    Date

    1818-1891

    Cote

    EDEP027/1I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des foires et marchés : correspondance, procès-verbal...
  20. Résultat n°20

    Correspondance relative à la création de foires, marchés ou assemblées dans diverses communes

    Date

    1832

    Cote

    EDEP059/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Correspondance relative à la création de foires, marchés...