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  • 1

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 2

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 3

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 4

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 5

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  • 6

    Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).

    Cote

    2V60 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés...
  • 7

    Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).

    Cote

    2V58 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance...
  • 8

    Dossiers nominatifs.

    Cote

    2V59 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Constitution de l'an VIII.
    • Dossiers nominatifs.
  • 9

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 10

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 11

    Morand - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M24 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Morand - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 12

    Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

    Cote

    2M3 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
  • 13

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 14

    Cangey - Chenusson

    Cote

    3M20 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Cangey - Chenusson

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    Chinon

    Cote

    3M21 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 16

    Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M27 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 17

    Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).

    Date

    an IX-anX

    Cote

    1M241 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 18

    Arrondissement de Loches :

    Cote

    2V64 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Loches :
  • 19

    Arrondissement de Tours :

    Cote

    2V63 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Tours :
  • 20

    Procès-verbaux collectifs (an XII).

    Cote

    2V62 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux collectifs (an XII).
  • 21

    Arrondissement de Chinon :

    Cote

    2V65 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Procès-verbaux individuels (an X-1806).
    • Arrondissement de Chinon :
  • 22

    Circulaires (an X-an XIII).

    Cote

    2V61 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Concordat
    • Circulaires (an X-an XIII).
  • 23

    Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

    Cote

    3M158 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Renseignements sur les membres élus : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 24

    Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur, sollicitation de la ville : correspondance.

    Date

    an XII

    Cote

    1M243 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 25

    Serment des présidents des assemblées de canton (an XII), serment de fidélité à l'empereur des membres des collèges électoraux (1812), des membres du conseil général et du conseil d'arrondissement de Tours (1815) : procès-verbaux.

    Cote

    3M1 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Généralités
    • Prestation de serment
    • Serment des présidents des assemblées de canton (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 26

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 27

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 28

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 29

    Limeray - Mettray

    Cote

    3M35 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Limeray - Mettray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 30

    Abilly - Azay-sur-Indre

    Cote

    3M29 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Abilly - Azay-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 31

    Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M41 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 32

    Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Cote

    3M32 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 33

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M30 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 34

    Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Cote

    3M37 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 35

    Restauration. - Prestations de serment : circulaires (1814-1816), procès-verbal de Pierre LETAILLANDIER (1820).

    Date

    1814-1820

    Cote

    2V66 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Prestation de serments
    • Restauration. - Prestations de serment : circulaires...
  • 36

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

    Cote

    3M39 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 37

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 38

    Razines - Saint-Branchs

    Cote

    3M38 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Razines - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 39

    Ferrière-Larçon - Ligueil

    Cote

    3M34 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Ferrière-Larçon - Ligueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 40

    Monnaie - Neuvy-le-Roi

    Cote

    3M36 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Monnaie - Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections