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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).
Cote
1M242 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...
Résultat n°2

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°3

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°4

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).
Cote
3M158 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Renseignements sur les membres élus : correspondance...
Résultat n°5

Restauration. - Prestations de serment : circulaires (1814-1816), procès-verbal de Pierre LETAILLANDIER (1820).
Cote
2V66 (Cote)
 Date
1814-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Prestation de serments
  • Restauration. - Prestations de serment : circulaires...
Résultat n°6

Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de fidélité à la Constitution : registre d'inscription (29 fructidor an IX-8 vendémiaire an X).
Cote
1M241 (Cote)
 Date
an IX-anX
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Individus rayés de la liste des émigrés, promesse de...
Résultat n°7

Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur, sollicitation de la ville : correspondance.
Cote
1M243 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Premier Empire
  • Présence de la ville de Tours au couronnement de l'Empereur,...
Résultat n°8

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : instructions, correspondance, liste de voyageurs (mars-juin 1815) ; surveillance des émigrés rentrés en France : correspondance, procès-verbaux de prestation de serment de fidélité [Application du décret du 25 mars 1815] (mars-avril 1815) ; acceptation de l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire : relevé des votes des communes (classement par arrondissement et canton), correspondance (mai-juin 1815) ; révocation et nomination de fonctionnaires : correspondance, arrêtés préfectoraux, listes de personnels nommés par le commissaire extraordinaire (avril-juin 1815).
Cote
1M249 (Cote)
 Date
1815
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Cent jours
  • Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique...
Résultat n°9

Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance (août-décembre 1830). Charte constitutionnelle, publication : procès-verbaux (octobre-novembre 1830), affiche .
Cote
1M264 (Cote)
 Date
1830
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, affiche, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Règne de Louis Philippe, proclamation du roi : correspondance...
Résultat n°10

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M272 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
affiche, liste, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...
Résultat n°11

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°12

Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.
Cote
1M290 (Cote)
 Date
1870
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Gouvernement de la République et de la Défense nationale...
Résultat n°13

1895-1904
Cote
1M292 (Cote)
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1895-1904
Résultat n°14

1905-1920
Cote
1M293 (Cote)
 Date
1905-1920
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
  • 1905-1920
Résultat n°15

Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).
Cote
2M2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Registre de nominations, prestations de serment et...
Résultat n°16

Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).
Cote
2M3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel administratif
  • Prestation de serment.
  • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
Résultat n°17

Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance du clergé : correspondance (an IX-an X).
Cote
2V58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Prestation de serments
  • Constitution de l'an VIII.
  • Circulaires, correspondance (an VIII-an IX) ; surveillance...
Résultat n°18

Dossiers nominatifs.
Cote
2V59 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Prestation de serments
  • Constitution de l'an VIII.
  • Dossiers nominatifs.
Résultat n°19

Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés résidant dans les communes de l'arrondissement de Tours (an IX) et du département (s.d.).
Cote
2V60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Prestation de serments
  • Constitution de l'an VIII.
  • Etats nominatifs des prêtres insoumis et assermentés...
Résultat n°20

Circulaires (an X-an XIII).
Cote
2V61 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 2V - Organisation et police du culte catholique
  • Surveillance et esprit public
  • Prestation de serments
  • Concordat
  • Circulaires (an X-an XIII).